Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration, la mise en œuvre, l’évaluation et la révision du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de l’EPT Boucle Nord de Seine

EPT BOUCLE NORD DE SEINE
Hauts-de-Seine (92)
Lieu d'exécution : Territoire de Boucle Nord de Seine (Hauts-de-Seine)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

200 000 €

Estimé

Date Limite de réponse

17/07/2026

Informations clés

Acheteur
EPT BOUCLE NORD DE SEINE
Lieu
Hauts-de-Seine (92)
Budget
200 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 40 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 15/06/2026
  • Échéance : 17/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

EPT BOUCLE NORD DE SEINE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 02/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 79419000 et 79311000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le PLPDMA (accord-cadre mono-attributaire sans lot)
  • Codes CPV : 79419000 et 79311000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPT BOUCLE NORD DE SEINE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 02/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Hauts-de-Seine1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 17/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-59105
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
EPT BOUCLE NORD DE SEINE
Lieu
Hauts-de-Seine (92)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-59105
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration, la mise en oeuvre, l'évaluation et la révision éventuelle du programme local de prévention des déchets ménagers et assimiles (PLPDMA) de l'EPT Bo...
Description officielle
Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration, la mise en oeuvre, l'évaluation et la révision éventuelle du programme local de prévention des déchets ménagers et assimiles (PLPDMA) de l'EPT Bo...
Acheteur
EPT BOUCLE NORD DE SEINE
Lieu d’exécution
Département 92

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion
Budget Semagora
200 000 €

Modalités et références

ID web
26-59105
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
92

Résumé de la consultation

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration, la mise en œuvre, l’évaluation et la révision éventuelle du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) sur le territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans lot.

Lots (1)

Lot 1

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le PLPDMA (accord-cadre mono-attributaire sans lot)

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration, la mise en œuvre, l’évaluation et la révision éventuelle du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de l’EPT Boucle Nord de Seine. Marché de services homogènes, conclu sous forme d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Durée ferme de six années.

CPV 79419000CPV 79311000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

7941900079311000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
15/06/2026
Date limite
17/07/2026
Depuis la clôture
40 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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