Appel d'Offre PublicSource: TED

Dératisation préventive et curative des réseaux d’assainissement (accord-cadre à bons de commande) sur le territoire de Boucle Nord de Seine

EPT BOUCLE NORD DE SEINE

2 départements (92, 95)

Lieu d'exécution : Territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine (Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy-la-Garenne et Gennevilliers), Hauts-de-Seine / Val-d’Oise

Source officielle : TED

Budget IA

<= 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/07/2026

Informations clés

Acheteur: EPT BOUCLE NORD DE SEINE
Lieu: 2 départements (92, 95)
Budget: <= 800 000 €
Date limite: 14/07/2026
Publication: 14/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 11 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 14/06/2026
Échéance : 14/07/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

EPT BOUCLE NORD DE SEINE a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Hauts-de-Seine et Val-d'Oise

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90923000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Dératisation préventive et curative des réseaux d’assainissement
Codes CPV : 90923000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de EPT BOUCLE NORD DE SEINEAcheteur public

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPT BOUCLE NORD DE SEINE a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics7
Environnement / Espaces verts / Proprete7
Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

Hauts-de-Seine5
Val-d'Oise2

Marchés publics de EPT BOUCLE NORD DE SEINE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Île-de-France Marchés publics Hauts-de-Seine Marchés publics Val-d'Oise

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 0f04ff3c-c8a5-4777-bfd0-fd8cada2d524
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: EPT BOUCLE NORD DE SEINE
Lieu: 2 départements (92, 95)
Publication: 14/06/2026
Date limite: 14/07/2026

Référence TED: 00407872-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: EPT BOUCLE NORD DE SEINE
Date limite: 14/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Dératisation préventive et curative des réseaux d'assainissement dans les communes d'Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy la Garenne et Gennevilliers
Description officielle: Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, puis R.2162-13 et R.2162 14 du code de la commande publique avec les montants suivants : Période 1 : Notification au 31 décembre 2027 : 300 000,00 euros hors taxes Période 2 : 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 : 250 000,00 euros hors taxes Période 3 : 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 : 250 000,00 euros hors taxes Le montant maximum au présent marché public ne donne aucun droit au titulaire et n'engage en rien le pouvoir adjudicateur. Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification au titulaire, effectuée par voie électronique, et jusqu’au 31 décembre 2027 inclus, au titre de la première période d’exécution. Il pourra être reconduit tacitement à deux reprises pour des périodes successives de douze mois, correspondant aux deuxième et troisième périodes d’exécution. Le titulaire ne pourra pas s’opposer à cette reconduction. En cas de non-reconduction, la décision est portée au titulaire deux mois au moins avant la date d’anniversaire du marché public. Cette décision n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.
Lieu d’exécution: Hauts-de-Seine, Val-d'Oise

Acheteur

Nom: EPT BOUCLE NORD DE SEINE
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 20005799000034

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90923000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90923000

Calendrier et montant

Publication: 14/06/2026
Date limite: 14/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 5 MONTH
Montant/plafond détecté: 800 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 7681a287-db90-4e4d-8c5d-336b4d402bfe
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Dératisation préventive et curative des réseaux d'assainissement dans les communes d'Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy la Garenne et Gennevilliers · CPV 90923000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Réalisation de prestations de dératisation préventive et curative des réseaux d’assainissement sur le territoire des communes suivies par l’EPT Boucle Nord de Seine (Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy-la-Garenne et Gennevilliers), dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Dératisation préventive et curative des réseaux d’assainissement

Prestations de dératisation préventive et curative des réseaux d’assainissement sur les communes d’Argenteuil, Bois-Colombes, Clichy-la-Garenne et Gennevilliers, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

CPV 90923000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.