Appel d'Offre PublicSource: TED

Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA

EPORA
Saint-Étienne (42)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
EPORA
Lieu
Saint-Étienne (42)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

Le présent marché a pour objet Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA. Le marché est passé selon une procédure d'appel d‘offres ouvert conformément aux articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique

Attendus Clés

Le présent marché a pour objet Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA
Le marché est passé selon une procédure d'appel d‘offres ouvert conformément aux articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique

Planning prévisionnel

Publication08/06/2026
Démarrage des prestations31/12/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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