Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 79 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 26/05/2026
- Échéance : 30/06/2026
- Fenêtre de réponse : 35 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents : missions de maîtrise d’œuvre pour travaux de déconstruction et de désamiantage
EPF Normandie
Rouen (76)
Lieu d'exécution : Toute la Normandie (territoire de compétence de l’EPF Normandie) ; pour le marché subséquent cas d’étude : Ilot Nétien, 1 rue Nétien / 41 rue Lillebonne / 2 rue Nansen, 76000 Rouen (parcelles KT 36, 38, 91, 92).
Source officielle : TED
Budget estimé
<= 800 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
30/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- EPF Normandie
- Lieu
- Rouen (76)
- Budget
- <= 800 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
EPF Normandie a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 29/05/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
EPF Normandie a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 29/05/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Etudes / Ingenierie5
- Maitrise d oeuvre5
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 30/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- f6a0829a-245e-4374-8643-e97583dba7bf
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- EPF Normandie
- Lieu
- Rouen (76)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00360209-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- EPF Normandie
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif aux Missions de Maîtrise Oeuvre pour des Travaux de déconstruction et de désamiantage
- Description officielle
- La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif aux Missions de Maîtrise Oeuvre pour des Travaux de déconstruction et de désamiantage. Le détail des prestations à réaliser figure dans le CCTP ainsi que dans la Fiche Technique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Celui-ci est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an à chaque reconduction selon les modalités prévues par le contrat. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'accord-cadre est conclu avec 4 opérateurs économiques maximum, sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 800 000 Euros HT.
- Lieu d’exécution
- Rouen
Acheteur
- Nom
- EPF Normandie
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 72050020600050
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71000000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 71000000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 5cf73d22-97bc-45cb-b5f7-40d311ed6d9a
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif aux Missions de Maîtrise Oeuvre pour des Travaux de déconstruction et de désamiantage. Le détail des prestations à réaliser figure dans le CCTP ainsi que dans la Fiche Technique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Celui-ci est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an à chaque reconduction selon les modalités prévues par le contrat. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'accord-cadre est conclu avec 4 opérateurs économiques maximum, sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 800 000 Euros HT. · CPV 71000000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif aux missions complètes de maîtrise d’œuvre pour des opérations de déconstruction et de désamiantage (diagnostic, études (AVP/PRO/DCE), assistance à la passation, DET/VISA, AOR, bilan environnemental, avec possibilité de mission structure via tranche optionnelle). L’accord-cadre est exécuté via des marchés subséquents définissant une fiche programme pour chaque opération, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif aux Missions de Maîtrise Oeuvre pour des Travaux de déconstruction et de désamiantage
Le détail des prestations à réaliser figure dans le CCTP ainsi que dans la Fiche Technique
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification
Celui-ci est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an à chaque reconduction selon les modalités prévues par le contrat
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Critères d'attribution: Critère relatif à la "Valeur Technique de l'offre"
Le détail figure à l'article 8.2 du Règlement de la Consultation (RC) | Critère relatif à la "Valeur Technique de l'offre"
Le détail figure à l'a
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 26/05/2026
- Date limite
- 30/06/2026
- Depuis la clôture
- 79 jours
- Fenêtre de réponse
- 35 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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