Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents : missions de maîtrise d’œuvre pour travaux de déconstruction et de désamiantage

EPF Normandie
Rouen (76)
Lieu d'exécution : Toute la Normandie (territoire de compétence de l’EPF Normandie) ; pour le marché subséquent cas d’étude : Ilot Nétien, 1 rue Nétien / 41 rue Lillebonne / 2 rue Nansen, 76000 Rouen (parcelles KT 36, 38, 91, 92).
Source officielle : TED

Budget IA

<= 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/06/2026

Informations clés

Acheteur
EPF Normandie
Lieu
Rouen (76)
Budget
<= 800 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 30 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 26/05/2026
  • Échéance : 30/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

EPF Normandie a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 29/05/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPF Normandie a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 29/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Etudes / Ingenierie5
  • Maitrise d oeuvre5

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 30/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
f6a0829a-245e-4374-8643-e97583dba7bf
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EPF Normandie
Lieu
Rouen (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00360209-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EPF Normandie
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif aux Missions de Maîtrise Oeuvre pour des Travaux de déconstruction et de désamiantage
Description officielle
La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif aux Missions de Maîtrise Oeuvre pour des Travaux de déconstruction et de désamiantage. Le détail des prestations à réaliser figure dans le CCTP ainsi que dans la Fiche Technique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Celui-ci est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an à chaque reconduction selon les modalités prévues par le contrat. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'accord-cadre est conclu avec 4 opérateurs économiques maximum, sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 800 000 Euros HT.
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

Nom
EPF Normandie
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
72050020600050

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71000000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71000000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
5cf73d22-97bc-45cb-b5f7-40d311ed6d9a
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif aux Missions de Maîtrise Oeuvre pour des Travaux de déconstruction et de désamiantage. Le détail des prestations à réaliser figure dans le CCTP ainsi que dans la Fiche Technique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Celui-ci est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an à chaque reconduction selon les modalités prévues par le contrat. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'accord-cadre est conclu avec 4 opérateurs économiques maximum, sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 800 000 Euros HT. · CPV 71000000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif aux missions complètes de maîtrise d’œuvre pour des opérations de déconstruction et de désamiantage (diagnostic, études (AVP/PRO/DCE), assistance à la passation, DET/VISA, AOR, bilan environnemental, avec possibilité de mission structure via tranche optionnelle). L’accord-cadre est exécuté via des marchés subséquents définissant une fiche programme pour chaque opération, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif aux Missions de Maîtrise Oeuvre pour des Travaux de déconstruction et de désamiantage
Le détail des prestations à réaliser figure dans le CCTP ainsi que dans la Fiche Technique
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification
Celui-ci est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an à chaque reconduction selon les modalités prévues par le contrat
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Critères d'attribution: Critère relatif à la "Valeur Technique de l'offre" Le détail figure à l'article 8.2 du Règlement de la Consultation (RC) | Critère relatif à la "Valeur Technique de l'offre" Le détail figure à l'a

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
26/05/2026
Date limite
30/06/2026
Depuis la clôture
30 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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