Appel d'Offre PublicSource: TED

26SJM005 MUTUELLE

EPA SENART
Melun (77)
Lieu d'exécution : Sénart et Melun, France (FR102 et FR104)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur
EPA SENART
Lieu
Melun (77)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 09/08/2026
  • Échéance : 18/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

EPA SENART a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/08/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Melun

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 66512200

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Mutuelle frais de santé EPA Sénart - Lot unique
  • Codes CPV : 66512200

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPA SENART a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1
  • Travaux / BTP1

Territoires cités

  • Melun3

Intelligence acheteur

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Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
0df0ac98-37d2-49e3-8125-f4ef007d6c3d
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EPA SENART
Lieu
Melun (77)
Publication
Date limite
Référence TED
00552896-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EPA SENART
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
26SJM005 MUTUELLE
Description officielle
La durée du marché démarre à compter de sa notification jusqu’au 31 décembre 2027. Le délai d'exécution des prestations incombant au titulaire du présent marché court à compter de sa notification, sauf disposition contraire indiquée dans le courrier de notification du marché. De la notification du marché jusqu’au 31/12/2026, le prestataire procède à la mise en place de la couverture des prestations de service d’assurance pour un démarrage de cette couverture au 1er janvier 2027 jusqu’au 31/12/2027. Nombre des reconductions : 3 Durée des reconductions : 1 an
Lieu d’exécution
MELUN

Acheteur

Nom
EPA SENART
Site acheteur
www.epa-senart.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
30154531500014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66512200
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66512200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
ff4b9d9b-bb97-4c93-adb6-c5fda6bf6b07
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
26SJM005 MUTUELLE · La durée du marché démarre à compter de sa notification jusqu’au 31 décembre 2027. Le délai d'exécution des prestations incombant au titulaire du présent marché court à compter de sa notification, sauf disposition contraire indiquée dans le courrier de notification du marché. De la notification du marché jusqu’au 31/12/2026, le prestataire procède à la mise en place de la couverture des prestations de service d’assurance pour un démarrage de cette couverture au 1er janvier 2027 jusqu’au 31/12/2027. Nombre des reconductions : 3 Durée des reconductions : 1 an · CPV 66512200

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Fourniture d’une assurance frais de santé pour l’EPA Sénart (mutuelle/ sur-complémentaire possible), via procédure ouverte TED, avec reconductions éventuelles jusqu’en 2027, et mise en œuvre transversale des garanties et services.

Lots (1)

LOT-0001

Mutuelle frais de santé EPA Sénart - Lot unique

Prestations de service d’assurance en matière de frais de santé pour l’EPA Sénart

CPV 66512200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

66512200
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Prestations de service d’assurance en matière de frais de santé pour l’établissement public d’aménagement de Sénart

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
09/08/2026
Date limite
18/09/2026
Temps restant
39 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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