Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 52 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 06/05/2026
- Échéance : 04/06/2026
- Fenêtre de réponse : 29 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Assurance statutaire du personnel
Ehpad Lumières d'Automne
Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution : 15 bis rue Edgar Quinet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine (département 93)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
04/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ehpad Lumières d'Automne
- Lieu
- Seine-Saint-Denis (93)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ehpad Lumières d'Automne a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 30/06/2026
- Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 48, 722 et 724
- Codes CPV de lots : 66510000 et 66512000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Assurance statutaire du personnel
- Codes CPV : 66510000 et 66512000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ehpad Lumières d'Automne a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 30/06/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 04/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-45714
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Ehpad Lumières d'Automne
- Lieu
- Seine-Saint-Denis (93)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-45714
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
Objet du marché
- Intitulé
- Assurance statutaire du personnel
- Description officielle
- Assurance statutaire du personnel
- Acheteur
- Ehpad Lumières d'Automne
- Lieu d’exécution
- Département 93
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
- ID web
- 26-45714
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 93
Résumé de la consultation
Consultation pour la souscription d’un contrat d’assurance visant à couvrir tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel de l’EHPAD Lumière d’Automne.
Lots (1)
Lot 1
Assurance statutaire du personnel
Marché unique portant sur la souscription d’un contrat d’assurance statutaire du personnel pour l’EHPAD Lumières d’Automne. Le prix est exprimé en pourcentage de l’assiette de cotisation. Durée : 12 mois (à compter du 1er juillet 2026 ou date de notification, fin le 31 juillet 2027).
CPV 66510000CPV 66512000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 48CPV 722CPV 724
CPV détectés sur les lots
6651000066512000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 06/05/2026
- Date limite
- 04/06/2026
- Depuis la clôture
- 52 jours
- Fenêtre de réponse
- 29 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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