Enlèvement, transport et traitement des déchets produits par l’Etablissement Français du Sang Provence-Alpes-Côte d’Azur – Corse (hors Corse)
- Remise des offres
- Dans 14 jours
- Montant
- 349 000 € - 740 000 €
- Fourchette · HT
- Durée
- 48 mois · 1 reconduction possible
- Lots
- 6 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Consultation visant l’enlèvement, le transport et le traitement des déchets générés par l’EFS PACA-Corse (hors Corse) sur l’ensemble de la région PACA, répartie en 6 lots couvrant DASRI, OM, DIB, déchets dangereux chimiques/toxiques, papiers confidentiels et DEEE, avec traçabilité, sécurité et continuité de service, financée via un cadre avec bons de commande et montants maxima/minima par lot.
Lots (6)
Enlèvement, transport et traitement des DASRI(A)
Enlèvement, transport et traitement des DASRI(A)
Enlèvement, transport et traitement des déchets résiduels non dangereux type ordures ménagères (OM)
Enlèvement, transport et traitement des déchets résiduels non dangereux type OM
Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type déchets industriels banals (DIB)
Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type DIB
Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux type déchets chimiques, toxiques
Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux type chimiques/toxiques
Enlèvement, transport et traitement du papier confidentiel
Enlèvement, transport et traitement du papier confidentiel
Enlèvement, transport et traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)
Enlèvement, transport et traitement des DEEE
L'acheteur
EFS PACA-Corse
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 29/09/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2019 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2023.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 033
- Montant attribué
- 712,8 M €
- 2024119,3 M € · 236 marchés
- 2025479,7 M € · 546 marchés
- 2026en cours113,8 M € · 251 marchés
- Services · 503
- Fournitures · 422
- Travaux · 108
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance2
- Restauration collective2
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
Territoires cités
- Marseille1
- Alpes-de-Haute-Provence1
- Alpes-Maritimes1
- Bouches-du-Rhône1
- Hautes-Alpes1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 14 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 74 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-82313
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Enlèvement, transport et traitement des déchets produits par l’Établissement français du sang Provence Alpes Côte d’Azur – Corse (hors Corse)
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet l’enlèvement, le transport et le traitement des déchets produits par l’Établissement Français du Sang Provence Alpes Côte d’Azur – Corse (hors Corse).
- Acheteur
- EFS PACA-Corse
- Lieu d’exécution
- Département 13
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Déchets non ménagers (prestations)
- CPV principal
- 90520000
- CPV complémentaires
- 90520000
- Critères d’attribution
- price, quality, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois · 1 reconduction possible
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 480 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Enlèvement, transport et traitement des DASRI (A) · La présente consultation a pour objet l’enlèvement, le transport et le traitement des déchets non dangereux type déchets industriels banals (DIB) · CPV 90520000 · Montant 500 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 13, 4, 5, 6, 83, 84
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, - Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, - Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux (2) mois à compter de leur publication ou notification, - A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90520000-890510000-590500000-234928480-6
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