Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Acquisition, installation et maintenance de simulateurs DA 42-VI

Ecole Nationale de l'Aviation Civile
Haute-Garonne (31)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ecole Nationale de l'Aviation Civile
Lieu
Haute-Garonne (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 7 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/06/2026
  • Échéance : 15/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Ecole Nationale de l'Aviation Civile a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 14/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Maitrise d oeuvre et Cybersecurite

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ecole Nationale de l'Aviation Civile a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 14/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance7
  • Maitrise d oeuvre2
  • Cybersecurite1

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-58514
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Ecole Nationale de l'Aviation Civile
Lieu
Haute-Garonne (31)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-58514
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Acquisition, installation et maintenance de simulateurs DA 42-VI
Description officielle
Les recours suivants peuvent être exercés devant le tribunal administratif : - un référé précontractuel au plus tard avant la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur, conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), - un référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat (article R. 551-7 du CJA), - un recours en contestation de validité du contrat (en application de la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. no 358994), dans un délai de deux mois à compter de la réalisation des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'un référé-suspension (article L. 521-1 du CJA).
Acheteur
Ecole Nationale de l'Aviation Civile
Lieu d’exécution
Département 31

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Restreinte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Matériel de précision
CPV détecté
34150000
CPV complémentaires
34150000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
5 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les recours suivants peuvent être exercés devant le tribunal administratif : - un référé précontractuel au plus tard avant la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur, conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), - un référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat (article R. 551-7 du CJA), - un recours en contestation de validité du contrat (en application de la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. no 358994), dans un délai de deux mois à compter de la réalisation des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'un référé-suspension (article L. 521-1 du CJA). · CPV 34150000 · Montant 5 000 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-58514
Contract folder ID
402d0650-ab22-4a06-a272-bffea2ca58fc
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
31

Résumé de la consultation

Acquisition de simulateurs DA42 VI

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/06/2026
Date limite
15/07/2026
Depuis la clôture
7 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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