Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre (services) d’abattage, élagage, essouchement et débroussaillage des berges, ramassage d’embâcles et de déchets sur le domaine public fluvial

DTBS

Paris (75)

Lieu d'exécution : France, sur les linéaires des Services Territoriaux VNF : ST Boucles de la Seine, ST Seine Amont, ST Canaux de Picardie Champagne-Ardenne, ST Marne, ST Seine Nord, ST Loire (détails par lots dans les pièces de la consultation) ; siège/adresse indiquée : 18 quai d’Austerlitz, 75013 Paris (VNF DTBSL aval).

Source officielle : TED

Budget IA

297 650 € - 5 253 775 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

28/07/2026

Informations clés

Acheteur: DTBS
Lieu: Paris (75)
Budget: 297 650 € - 5 253 775 €
Date limite: 28/07/2026
Publication: 18/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 14 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 18/06/2026
Échéance : 28/07/2026
Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

DTBS a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 18/06/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Numerique / IT
Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 77211400 et 77310000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 14 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : ST Boucles de la Seine - secteur amont, ST Seine Nord - CANAUX et ST Loire
Codes CPV : 77211400 et 77310000

Maillage public

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À propos de cet acheteur

DTBS a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 18/06/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete1
Espaces verts1
Numerique / IT1

Territoires cités

Paris1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 9ce9933f-2892-42ea-b295-6d03efce648b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DTBS
Lieu: Paris (75)
Publication: 18/06/2026
Date limite: 28/07/2026

Référence TED: 00421222-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DTBS
Date limite: 28/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description officielle: Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: DTBS
Site acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13001779100034

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 77211400, 77310000
Critères d’attribution: quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 77310000

Calendrier et montant

Publication: 18/06/2026
Date limite: 28/07/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 830 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 47e213be-ecc7-43a9-9270-83c5138b28b8
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr, marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation · L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation. · CPV 77211400, 77310000 · Montant 830 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services à bons de commande pour l’exécution de prestations d’abattage, élagage/essouchement, débroussaillage (mécanique ou manuel) des berges, ainsi que le ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (14 lots, dont 3 lots réservés).

Lots (14)

Lot 1Budget: 57 000 € - 830 000 €FourchetteHT

ST Boucles de la Seine - secteur amont

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (secteur amont : de Paris PK 8.792 à l’aval des écluses de Méricourt PK 121, biefs de Suresnes/Chatou-Bougival/Andrésy/Méricourt, y compris l’Oise en amont immédiat de la confluence : Conflans-Sainte-Honorine, Andrésy, Maurecourt).

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 10Budget: 120 000 € - 1 740 000 €FourchetteHT

ST Seine Nord - CANAUX

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (CANAUX : Canal du Nord, de la Somme et Latéral à l’Oise ; notamment canal latéral à l’Oise de l’écluse de Janville à l’aval de l’écluse de Sempigny ; canal du Nord de la confluence CDN/CLO à l’écluse de Pont L’évêque puis jusqu’à l’aval de l’écluse n°7 de Moislains ; canal de la Somme de St Simon à Rouy le Grand et des Halles à Sormont et annexes).

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 11Budget: 33 000 € - 240 000 €FourchetteHT

ST Loire

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (Loire entre Nantes et Bouchemaine / La Pointe ; interventions à l’intérieur du Site d’Intérêt Communautaire Natura 2000 « Vallée de la Loire » de Nantes aux Ponts-de-Cé et zones adjacentes).

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 12Budget: 24 000 € - 42 000 €FourchetteHT

ST Marne (lot réservé) - Neuilly-Plaisance à Crouttes-sur-Marne

Lot réservé : abattage/élagage/essouchement et débroussaillage sur le domaine public fluvial de la Marne de Neuilly-Plaisance à Crouttes-sur-Marne et zones adjacentes (lots réservés pour structures d’emploi adaptées/protégées et/ou d’insertion).

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 13Budget: 24 000 € - 42 000 €FourchetteHT

ST Marne (lot réservé) - Crouttes-sur-Marne à Passy-sur-Marne

Lot réservé : abattage/élagage/essouchement et débroussaillage sur le domaine public fluvial de la Marne de Crouttes-sur-Marne à Passy-sur-Marne et zones adjacentes.

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 14Budget: 24 000 € - 42 000 €FourchetteHT

ST Marne (lot réservé) - Passy-sur-Marne à Tours-sur-Marne

Lot réservé : abattage/élagage/essouchement et débroussaillage sur le domaine public fluvial de la Marne de Passy-sur-Marne à Tours-sur-Marne et zones adjacentes.

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 2Budget: 13 000 € - 246 000 €FourchetteHT

ST Boucles de la Seine - secteur aval

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 3Budget: 57 000 € - 710 000 €FourchetteHT

ST Seine Amont - Petite Seine

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 4Budget: 190 000 € - 1 370 000 €FourchetteHT

ST Seine Amont - Seine, Marne, Yonne, Loing

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (Seine : PK 64.354 -> PK 177.900 ; Marne : PK 166.500 -> PK 178.300 ; Yonne : PK 104.700 (aval écluse de Cannes-Écluse) -> PK 107.965 ; Loing : PK 47.725 -> confluence de la Seine), dans les départements indiqués.

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 5Budget: 88 000 € - 1 520 000 €FourchetteHT

ST Canaux de Picardie Champagne-Ardenne - secteur Sud (CPCA)

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (Canal de la Marne au Rhin, Canal entre Champagne et Bourgogne, Canal latéral à la Marne, Canal de l’Aisne à la Marne, embranchement de Vouziers, Canal des Ardennes, Canal latéral à l’Aisne, Rivière Aisne, Canal de l’Oise à l’Aisne et toutes leurs annexes ; secteur Sud CPCA).

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 6Budget: 140 000 € - 2 100 000 €FourchetteHT

ST Canaux de Picardie Champagne-Ardenne - secteur Nord (CPCA)

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (secteur Nord CPCA : Canal de l’Oise à l’Aisne, Canal latéral à l’Oise 2, Canal de Saint-Quentin, Canal de la Sambre à l’Oise, Branche de la Fère et toutes leurs annexes).

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 7Budget: 88 000 € - 665 000 €FourchetteHT

ST Marne

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (Canal latéral à la Marne, Embranchement d’Épernay, Rivière de Marne du PK 0,000 au PK 166,600, Canal de Chalifert, Canal de Chelles et leurs annexes sur le secteur du ST Marne).

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 8Budget: 80 000 € - 400 000 €FourchetteHT

ST Seine Nord - ROC (Oise canalisée)

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (ROC - Oise canalisée : berges de l’Oise canalisée entre JANVILLE (PK 103.610) et la confluence avec la Seine (PK 0), environ 103 km, incluant bras morts des îles, îles des ouvrages et terre-pleins des écluses).

CPV 77211400CPV 77310000

Lot 9Budget: 100 000 € - 660 000 €FourchetteHT

ST Seine Nord - RAC (Aisne canalisée)

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (RAC - Aisne canalisée : berges de l’Aisne canalisée entre CELLES-SUR-AISNE (PK 51.300) et COMPIÈGNE (PK 108.380), environ 57 km, incluant bras morts des îles, îles des ouvrages et terre-pleins des écluses).

CPV 77211400CPV 77310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

7721140077310000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Critères d'attribution: L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation. | L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlemen

Délais