Accord-cadre (services) d’abattage, élagage, essouchement et débroussaillage des berges, ramassage d’embâcles et de déchets sur le domaine public fluvial
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 297 650 € - 5 253 775 €
- Fourchette · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 14 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre de services à bons de commande pour l’exécution de prestations d’abattage, élagage/essouchement, débroussaillage (mécanique ou manuel) des berges, ainsi que le ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (14 lots, dont 3 lots réservés).
Lots (14)
ST Boucles de la Seine - secteur amont
Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (secteur amont : de Paris PK 8.792 à l’aval des écluses de Méricourt PK 121, biefs de Suresnes/Chatou-Bougival/Andrésy/Méricourt, y compris l’Oise en amont immédiat de la confluence : Conflans-Sainte-Honorine, Andrésy, Maurecourt).
ST Seine Nord - CANAUX
Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (CANAUX : Canal du Nord, de la Somme et Latéral à l’Oise ; notamment canal latéral à l’Oise de l’écluse de Janville à l’aval de l’écluse de Sempigny ; canal du Nord de la confluence CDN/CLO à l’écluse de Pont L’évêque puis jusqu’à l’aval de l’écluse n°7 de Moislains ; canal de la Somme de St Simon à Rouy le Grand et des Halles à Sormont et annexes).
ST Loire
Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (Loire entre Nantes et Bouchemaine / La Pointe ; interventions à l’intérieur du Site d’Intérêt Communautaire Natura 2000 « Vallée de la Loire » de Nantes aux Ponts-de-Cé et zones adjacentes).
ST Marne (lot réservé) - Neuilly-Plaisance à Crouttes-sur-Marne
Lot réservé : abattage/élagage/essouchement et débroussaillage sur le domaine public fluvial de la Marne de Neuilly-Plaisance à Crouttes-sur-Marne et zones adjacentes (lots réservés pour structures d’emploi adaptées/protégées et/ou d’insertion).
ST Marne (lot réservé) - Crouttes-sur-Marne à Passy-sur-Marne
Lot réservé : abattage/élagage/essouchement et débroussaillage sur le domaine public fluvial de la Marne de Crouttes-sur-Marne à Passy-sur-Marne et zones adjacentes.
ST Marne (lot réservé) - Passy-sur-Marne à Tours-sur-Marne
Lot réservé : abattage/élagage/essouchement et débroussaillage sur le domaine public fluvial de la Marne de Passy-sur-Marne à Tours-sur-Marne et zones adjacentes.
ST Boucles de la Seine - secteur aval
Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (secteur aval : de Méricourt PK 121 au pont Jeanne d’Arc à Rouen PK 242,400, biefs de Port-Mort, Poses, bief maritime).
ST Seine Amont - Petite Seine
Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (Petite Seine : PK 001.000 (Marcilly sur Seine) au PK 64.354 (pont rail de St-Germain Laval), dans l’Aube, la Marne et la Seine-et-Marne).
ST Seine Amont - Seine, Marne, Yonne, Loing
Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (Seine : PK 64.354 -> PK 177.900 ; Marne : PK 166.500 -> PK 178.300 ; Yonne : PK 104.700 (aval écluse de Cannes-Écluse) -> PK 107.965 ; Loing : PK 47.725 -> confluence de la Seine), dans les départements indiqués.
ST Canaux de Picardie Champagne-Ardenne - secteur Sud (CPCA)
Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (Canal de la Marne au Rhin, Canal entre Champagne et Bourgogne, Canal latéral à la Marne, Canal de l’Aisne à la Marne, embranchement de Vouziers, Canal des Ardennes, Canal latéral à l’Aisne, Rivière Aisne, Canal de l’Oise à l’Aisne et toutes leurs annexes ; secteur Sud CPCA).
ST Canaux de Picardie Champagne-Ardenne - secteur Nord (CPCA)
Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (secteur Nord CPCA : Canal de l’Oise à l’Aisne, Canal latéral à l’Oise 2, Canal de Saint-Quentin, Canal de la Sambre à l’Oise, Branche de la Fère et toutes leurs annexes).
ST Marne
Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (Canal latéral à la Marne, Embranchement d’Épernay, Rivière de Marne du PK 0,000 au PK 166,600, Canal de Chalifert, Canal de Chelles et leurs annexes sur le secteur du ST Marne).
ST Seine Nord - ROC (Oise canalisée)
Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (ROC - Oise canalisée : berges de l’Oise canalisée entre JANVILLE (PK 103.610) et la confluence avec la Seine (PK 0), environ 103 km, incluant bras morts des îles, îles des ouvrages et terre-pleins des écluses).
ST Seine Nord - RAC (Aisne canalisée)
Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial (RAC - Aisne canalisée : berges de l’Aisne canalisée entre CELLES-SUR-AISNE (PK 51.300) et COMPIÈGNE (PK 108.380), environ 57 km, incluant bras morts des îles, îles des ouvrages et terre-pleins des écluses).
L'acheteur
DTBS
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 18/06/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 872
- Montant attribué
- 592,5 M €
- 2024154,5 M € · 277 marchés
- 2025287 M € · 390 marchés
- 2026en cours151,1 M € · 205 marchés
- Services · 472
- Travaux · 329
- Fournitures · 71
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Espaces verts1
- Numerique / IT1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 84 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Critères d'attribution: L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation. | L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlemen
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 9ce9933f-2892-42ea-b295-6d03efce648b
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
- Description officielle
- Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
4 éléments
- Nom
- DTBS
- Site acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 13001779100034
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 77211400, 77310000
- Critères d’attribution
- quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 830 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 47e213be-ecc7-43a9-9270-83c5138b28b8
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr, marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial · L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation. · CPV 77211400, 77310000 · Montant 830 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 7721140077310000
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