Appel d'offres publicClôturé

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures (POLMAR 4) – Occitanie, PACA et Corse

DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Lieu d'exécution : Départements du littoral méditerranéen : Occitanie (Aude, Hérault, Gard, Pyrénées-Orientales), PACA (Bouches-du-Rhône, Var, Alpes-Maritimes) et Corse (Haute-Corse, Corse-du-Sud)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 12 000 000 €
Plafond · HT
Durée
180 DAY
Lots
3 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire portant sur le traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions marines par hydrocarbures sur le littoral méditerranéen de la zone de défense et de sécurité Sud, réparti en trois lots géographiques (Occitanie, PACA, Corse).

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 4 000 000 €PlafondHT

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Occitanie

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures pour la région Occitanie (aude, hérault, gard, pyrénées-orientales) dans le cadre du dispositif POLMAR. Prestations couvrant la caractérisation, les pré-traitements, la valorisation ou l’élimination et la gestion des résidus de traitement.

CPV 90741200
Lot 2Budget: <= 4 000 000 €PlafondHT

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – PACA

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures pour la région PACA (Bouches-du-Rhône, Var, Alpes-Maritimes) dans le cadre du dispositif POLMAR. Prestations couvrant la caractérisation, les pré-traitements, la valorisation ou l’élimination et la gestion des résidus de traitement.

CPV 90741200
Lot 3Budget: <= 4 000 000 €PlafondHT

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Corse

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures pour la région Corse (Haute-Corse, Corse-du-Sud) dans le cadre du dispositif POLMAR. Prestations couvrant la caractérisation, les pré-traitements, la valorisation ou l’élimination et la gestion des résidus de traitement.

CPV 90741200

L'acheteur

DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 31/05/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
69
Montant attribué
41,5 M €
  • 20244 M € · 5 marchés
  • 20253 M € · 15 marchés
  • 2026en cours34,5 M € · 49 marchés
  • Services · 36
  • Fournitures · 27
  • Travaux · 6

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP3
  • Etudes / Ingenierie2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 87 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures − Corse
  • Critères d'attribution: La valeur technique : 60,00 % La valeur environnementale : 10,00 % Le critère prix : 30,00 % | La valeur technique : 60,00 % La valeur environnementale : 10,00 % Le critère prix : 30,00 % | La valeur

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
689cb022-0450-4ab6-bc7a-a4d1d65adce5
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures − Corse
Description officielle
Le marché POLMAR 4 a pour objet, dans le cadre du dispositif de lutte contre les pollutions marines (POLMAR) par hydrocarbures sur le littoral français, et en cas de mobilisation du dispositif, l'achat de la prestation suivante : gestion des déchets. Cette prestation fait l’objet de trois lots, avec un découpage géographique régional afin de couvrir la totalité du littoral de la zone de sécurité
Lieu d’exécution
MARSEILLE

Acheteur

4 éléments
Nom
DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Site acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13000638000013

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90741200
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
14 h 00
Durée
180 DAY
Montant ou plafond
4 000 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
a866ce7e-f972-417e-b88d-b74c413da6d4
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures − Occitanie · Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures − Occitanie · CPV 90741200 · Montant 4 000 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90741200
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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