Appel d'Offre PublicURGENTSource: TED

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures (POLMAR 4) – Occitanie, PACA et Corse

DREAL Provence Alpes Côte d'Azur

Marseille (13)

Lieu d'exécution : Départements du littoral méditerranéen : Occitanie (Aude, Hérault, Gard, Pyrénées-Orientales), PACA (Bouches-du-Rhône, Var, Alpes-Maritimes) et Corse (Haute-Corse, Corse-du-Sud)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 12 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

26/07/2026

Informations clés

Acheteur: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Lieu: Marseille (13)
Budget: <= 12 000 000 €
Date limite: 26/07/2026
Publication: 31/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 5 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

Publication : 31/05/2026
Échéance : 26/07/2026
Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

DREAL Provence Alpes Côte d'Azur a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 31/05/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90741200

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Occitanie, Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – PACA et Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Corse
Codes CPV : 90741200

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

DREAL Provence Alpes Côte d'Azur a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 31/05/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP3
Etudes / Ingenierie2
Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

Marseille1

Marchés publics de DREAL Provence Alpes Côte d'Azur Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône Marchés publics Marseille

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 689cb022-0450-4ab6-bc7a-a4d1d65adce5
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Lieu: Marseille (13)
Publication: 31/05/2026
Date limite: 26/07/2026

Référence TED: 00371228-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Date limite: 26/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures − Corse
Description officielle: Le marché POLMAR 4 a pour objet, dans le cadre du dispositif de lutte contre les pollutions marines (POLMAR) par hydrocarbures sur le littoral français, et en cas de mobilisation du dispositif, l'achat de la prestation suivante : gestion des déchets. Cette prestation fait l’objet de trois lots, avec un découpage géographique régional afin de couvrir la totalité du littoral de la zone de sécurité
Lieu d’exécution: MARSEILLE

Acheteur

Nom: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Site acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13000638000013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90741200
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90741200

Calendrier et montant

Publication: 31/05/2026
Date limite: 26/07/2026
Heure limite: 14:00:00+01:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 4 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: a866ce7e-f972-417e-b88d-b74c413da6d4
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures − Occitanie · CPV 90741200 · Montant 4 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire portant sur le traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions marines par hydrocarbures sur le littoral méditerranéen de la zone de défense et de sécurité Sud, réparti en trois lots géographiques (Occitanie, PACA, Corse).

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 4 000 000 €PlafondHT

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Occitanie

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures pour la région Occitanie (aude, hérault, gard, pyrénées-orientales) dans le cadre du dispositif POLMAR. Prestations couvrant la caractérisation, les pré-traitements, la valorisation ou l’élimination et la gestion des résidus de traitement.

CPV 90741200

Lot 2Budget: <= 4 000 000 €PlafondHT

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – PACA

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures pour la région PACA (Bouches-du-Rhône, Var, Alpes-Maritimes) dans le cadre du dispositif POLMAR. Prestations couvrant la caractérisation, les pré-traitements, la valorisation ou l’élimination et la gestion des résidus de traitement.

CPV 90741200

Lot 3Budget: <= 4 000 000 €PlafondHT

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Corse

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures pour la région Corse (Haute-Corse, Corse-du-Sud) dans le cadre du dispositif POLMAR. Prestations couvrant la caractérisation, les pré-traitements, la valorisation ou l’élimination et la gestion des résidus de traitement.

CPV 90741200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90741200

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Traitement de déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures − Corse

Critères d'attribution: La valeur technique : 60,00 % La valeur environnementale : 10,00 % Le critère prix : 30,00 % | La valeur technique : 60,00 % La valeur environnementale : 10,00 % Le critère prix : 30,00 % | La valeur

Délais