Appel d'offres publicClôturé

Études relatives à la révision de Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Thoré

Direction départementale des territoires du Tarn
Albi (81)
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
180 DAY
Publication
Avis TED

Le besoin

Études relatives à la révision de Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Thoré

L'acheteur

Direction départementale des territoires du Tarn

2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 02/07/2026.

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Avis officiel

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Source
TED
Référence source
c0d97ece-2e22-476a-81aa-19e34f734f51
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Études relatives à la révision de Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Thoré
Description officielle
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, 31000 TOULOUSE. Référé précontractuel : prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; Recours de plein contentieux : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Lieu d’exécution
ALBI

Acheteur

3 éléments
Nom
Direction départementale des territoires du Tarn
Profil acheteur
ted.europa.eu
Identifiant acheteur
13000818800018

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71300000, 71330000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
180 DAY

Références

1 élément
Identifiant consultation
4542d19d-8e79-43f0-aced-aedeb1f30442

Lots

1 élément
LOT-0001
Études relatives à la révision de Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Thoré · AIGUEFONDE, ALBINE, ANGLES, AUSSILLON, BOUT-DU-PONT-DE-LARN, CAUCALIERES, LABASTIDE-ROUAIROUX, LABRUGUIERE, LACABAREDE, LASFAILLADES, MAZAMET, NAVES, PAYRIN-AUGMONTEL, PONT-DE-LARN, LE RIALET, ROUAIROUX, SAINT-AMANS-SOULT,SAINT-AMANS-VALTORET, SAUVETERRE, LE VINTROU · CPV 71330000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
ted.europa.eu

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