Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif aux services de fourniture et d’analyse de données véhiculaires (xFCD) et d’analyse de congestion sur le réseau de la DIR Nord-Ouest et les réseaux connexes

DIR-NORD-OUEST
Rouen (76)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/06/2026

Informations clés

Acheteur
DIR-NORD-OUEST
Lieu
Rouen (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 71 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 20/05/2026
  • Échéance : 28/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

DIR-NORD-OUEST a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 06/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Numerique / IT et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DIR-NORD-OUEST a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP5
  • Numerique / IT3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

  • Rouen1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 28/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
aa32499b-deaa-45f5-939f-8e452cbc60c8
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DIR-NORD-OUEST
Lieu
Rouen (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00349832-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DIR-NORD-OUEST
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif aux services de fourniture et d’analyse de données véhiculaires (xFCD) et d’analyse de congestion sur le réseau de la DIR Nord-Ouest et les réseaux connexes
Description officielle
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

Nom
DIR-NORD-OUEST
Site acheteur
www.dir.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
11000201100044

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
72314000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
72314000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
f7d1f651-ea55-4191-b791-9e80e6d78ef4
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. · CPV 72314000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l’analyse de données véhiculaires (xFCD) ainsi que de données Floating Car Data (FCD). Ces prestations doivent permettre une meilleure connaissance des usages du réseau, notamment en matière de congestion, une compréhension accrue des comportements des usagers, et un appui à la prise de décision dans les domaines de l’exploitation, de la sécurité routière et de l’aménagement.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l’analyse de données véhiculaires (xFCD) ainsi que de données Floating Car Data (FCD)
Ces prestations doivent permettre une meilleure connaissance des usages du réseau, notamment en matière de congestion, une compréhension accrue des comportements des usagers, et un appui à la prise de décision dans les domaines de l’exploitation, de la sécurité routière et de l’aménagement.
Critères d'attribution: Qualité environnementale | Qualité environnementale

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
20/05/2026
Date limite
28/06/2026
Depuis la clôture
71 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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