Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 18 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 20/08/2026
- Échéance : 10/09/2026
- Fenêtre de réponse : 22 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Impression de documents - Relance des lots 2 et 3 (Lot 2: Carnets de santé; Lot 3: Carnets maternité)
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
4 départements (21, 25, 70, 90)
Lieu d'exécution : Département du Territoire de Belfort, Service de l'Imprimerie départementale, 29, Avenue du Général Sarrail, 90000 Belfort, France
Source officielle : BOAMP
Budget IA
<= 30 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
10/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Lieu
- 4 départements (21, 25, 70, 90)
- Budget
- <= 30 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT a publié 41 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 21/08/2026
- Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
- Territoires cités : Territoire de Belfort, Doubs et Haute-Saône
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur CPV 79810000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 79810000 et 30197630
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Carnets de santé et Carnets de maternité
- Codes CPV : 79810000 et 30197630
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT a publié 41 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/08/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements21
- Travaux / BTP18
- Maintenance6
Territoires cités
- Territoire de Belfort4
- Doubs3
- Haute-Saône3
- Côte-d'Or2
- Besançon1
Intelligence acheteur
Consultez l'activité d'achat de cet organisme
Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-81415
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Lieu
- 4 départements (21, 25, 70, 90)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-81415
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Impression de documents - Relance des lots 2 et 3
- Description officielle
- Impression de documents - Relance des lots 2 et 3
- Acheteur
- DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Lieu d’exécution
- Département 90
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Impression
- CPV détecté
- 30197630
- CPV complémentaires
- 30197630, 79810000
- Critères d’attribution
- price, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · N = (No/Ni) x pondération du critère prix · CPV 30197630, 79810000
Modalités et références
- ID web
- 26-81415
- Contract folder ID
- b85b0d9d-b458-4e51-a8ab-da31b9f13041
- Modalités de réponse
- www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 90, 25, 21, 70
Résumé de la consultation
Impression et fourniture de carnets de santé et de maternité dans le cadre d’un marché public de type accord-cadre à bons de commande pour le Département du Territoire de Belfort, avec livraison au service d’imprimerie départementale à Belfort et mise en œuvre d’une clause sociale d’insertion tout au long de l’exécution.
Lots (2)
LOT-0002Budget: <= 25 000 €PlafondHT
Carnets de santé
Impression de carnets de santé dans le cadre de l’accord-cadre relatif à l’impression (Lot 02).
CPV 79810000CPV 30197630
LOT-0003Budget: <= 5 000 €PlafondHT
Carnets de maternité
Impression de carnets de maternité dans le cadre de l’accord-cadre (Lot 03).
CPV 79810000CPV 30197630
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 79810000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
7981000030197630
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 20/08/2026
- Date limite
- 10/09/2026
- Temps restant
- 18 jours
- Fenêtre de réponse
- 22 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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<= 30 000 €
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Budget estimé
Budget non spécifié
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PlafondHT
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Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 450 000 €
PlafondHT
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France 38300000
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 140 000 €
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