Appel d'Offre PublicExpiré

Inspections des appuis immergés des ouvrages d'art de 2026 à 2029

Département du Puy-de-Dôme
Clermont-Ferrand (63)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/06/2026

Informations clés

Acheteur
Département du Puy-de-Dôme
Lieu
Clermont-Ferrand (63)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 89 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 12/05/2026
  • Échéance : 14/06/2026
  • Début prévisionnel : 30/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Département du Puy-de-Dôme a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 17 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 11/09/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Puy-de-Dôme et Clermont-Ferrand

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département du Puy-de-Dôme a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 17 encore ouverts. Dernière publication détectée : 11/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements27
  • Travaux / BTP26
  • Maintenance16

Territoires cités

  • Puy-de-Dôme11
  • Clermont-Ferrand6

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
67368fed-50cb-471c-89b7-ed2bb3fc86d2
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département du Puy-de-Dôme
Lieu
Clermont-Ferrand (63)
Publication
Date limite
Référence TED
00328611-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département du Puy-de-Dôme
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Inspections des appuis immergés des ouvrages d'art de 2026 à 2029
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
Lieu d’exécution
Clermont-ferrand

Acheteur

Nom
Département du Puy-de-Dôme
Site acheteur
www.puy-de-dome.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
1B19AF92-9703-4A49-64DAACA480A54CEE

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71631450
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71631450

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
383 900 EUR

Références

Identifiant consultation
f7c00dcc-8f25-4085-a5ce-ba6bc71e2b53
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Inspections des appuis immergés des ouvrages d'art de 2026 à 2029 · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr · CPV 71631450 · Montant 383 900 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
12/05/2026
Date limite
14/06/2026
Depuis la clôture
89 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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