Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande (maximum) pour la numérisation patrimoniale et le transfert de supports de fichiers numériques des Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Département des Hautes Pyrénées
Tarbes (65)
Lieu d'exécution : Tarbes (65000)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur
Département des Hautes Pyrénées
Lieu
Tarbes (65)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 26 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 31/07/2026
  • Début prévisionnel : 01/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Département des Hautes Pyrénées a publié 53 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 07/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Hautes-Pyrénées et Tarbes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
  • Codes CPV de lots : 72252000 et 92510000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Documents manuscrits ou imprimés, Documents figurés et Documents photographiques
  • Codes CPV : 72252000 et 92510000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département des Hautes Pyrénées a publié 53 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP27
  • Regions / Departements9
  • Etudes / Ingenierie5

Territoires cités

  • Hautes-Pyrénées8
  • Tarbes2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 31/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4898b5f7-0fec-4f66-b4df-a7be02ef0db3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département des Hautes Pyrénées
Lieu
Tarbes (65)
Publication
Date limite
Référence TED
00438508-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département des Hautes Pyrénées
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transfert de supports de fichiers numériques
Description officielle
Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Alloti en 4 lots. Lot 1 : 110 000 HT/an Lot 2 : 40 000 HT/an Lot 3 : 20 000 HT/an Lot 4 : 5 000 HT/an Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an. Attribution d'un marché pour chaque lot
Lieu d’exécution
Tarbes

Acheteur

Nom
Département des Hautes Pyrénées
Site acheteur
commandepublique.ha-py.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
5ED1DFB8-B3C7-9340-40B46961C668D4A1

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
72252000, 92510000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
92510000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
debe2284-0cc5-4d26-b448-acc1bffdca3a
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Documents manuscrits ou imprimés · 2.3-Qualité des métadonnées (saisie des données et du fichier de récolement et procédures de correction des anomalies) (en points) · CPV 72252000, 92510000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande (avec montant maximum) pour la numérisation patrimoniale de documents d’archives des Hautes-Pyrénées, alloti en 4 lots, avec exécution au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Chaque lot fait l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Lots (4)

Lot 01Budget: <= 110 000 €PlafondHT

Documents manuscrits ou imprimés

Lot 01 : Documents manuscrits ou imprimés, dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commande pour la numérisation patrimoniale des documents d’archives conservés aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées.

CPV 72252000CPV 92510000
Lot 02Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Documents figurés

Lot 02 : Documents figurés, dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commande pour la numérisation patrimoniale des documents d’archives conservés aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées.

CPV 72252000CPV 92510000
Lot 03Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Documents photographiques

Lot 03 : Documents photographiques, dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commande pour la numérisation patrimoniale des documents d’archives conservés aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées.

CPV 72252000CPV 92510000
Lot 04Budget: <= 5 000 €PlafondHT

Transfert de supports de fichiers numériques

Lot 04 : Transfert de supports de fichiers numériques, dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commande pour la numérisation patrimoniale des documents d’archives conservés aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées.

CPV 72252000CPV 92510000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

7225200092510000
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Transfert de supports de fichiers numériques&amp;lt;br/&amp;gt;
Critères d'attribution: 1- Prix des prestations (en points) | 1- Prix des prestations (en points) | 1- Prix des prestations (en points) | 1- Prix des prestations (en points) | 1- Prix des prestations (en points) | 1- Prix de

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/06/2026
Date limite
31/07/2026
Depuis la clôture
26 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget IA

<= 600 000 €

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