Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre de géodetection et géoréferencement des réseaux enterrés et d'hydrocurage

Département des Hautes-Alpes

Hautes-Alpes (05)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/06/2026

Informations clés

Acheteur: Département des Hautes-Alpes
Lieu: Hautes-Alpes (05)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 03/06/2026
Publication: 25/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 52 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 25/04/2026
Échéance : 03/06/2026
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Département des Hautes-Alpes a publié 42 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Hautes-Alpes et Gap

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département des Hautes-AlpesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département des Hautes-Alpes a publié 42 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements23
Travaux / BTP19
Collectivites / Services publics10

Territoires cités

Hautes-Alpes3
Gap1

Marchés publics de Département des Hautes-Alpes Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Hautes-Alpes

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-41649
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département des Hautes-Alpes
Lieu: Hautes-Alpes (05)
Publication: 25/04/2026
Date limite: 03/06/2026

Référence BOAMP: 26-41649
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 03/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre de géodetection et géoréferencement des réseaux enterrés et d'hydrocurage
Description officielle: Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
Acheteur: Département des Hautes-Alpes
Lieu d’exécution: Département 5

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Réseaux divers, Voirie et réseaux divers
CPV détecté: 71352000
CPV complémentaires: 71352000, 79714100, 90470000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 25/04/2026
Date limite: 03/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 03/06/2026
Montant/plafond détecté: 200 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: GEODETECTION-GEOREFERENCEMENT - LOT NORD · Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) · CPV 71352000, 79714100, 90470000 · Montant 200 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-41649
Contract folder ID: bd49de7a-fbf0-4a54-9822-76b140776560
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 5

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre d'aménagements, les adhérents d'IT05 peuvent avoir besoin de localiser les réseaux enterrés afin de les intégrer à ses projets. Un hydrocurage est parfois nécessaire pour cette localisation précise

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Clôturé
Publication: 25/04/2026
Date limite: 03/06/2026
Depuis la clôture: 52 jours
Fenêtre de réponse: 39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

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