Accord-cadre départemental pour l'entretien des arbres du patrimoine départemental - 5 lots (Barcelonnette, Castellane, Digne-les-Bains, Forcalquier, Sisteron)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 2 120 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture et exécution d'un plan d'entretien des arbres le long des routes départementales et sur le patrimoine du Département des Alpes-de-Haute-Provence, réparti en 5 lots territorialisés, incluant tailles, entretien courant, traitement et gestion des déchets, avec exigences sociales et environnementales et mécanismes de reconduction.
Lots (5)
Entretien des arbres sur le territoire de la Maison Technique de Barcelonnette
Entretien des arbres sur le territoire de Barcelonnette pour les routes départementales et les parcelles du patrimoine départemental.
Entretien des arbres sur le territoire de la Maison Technique de Castellane
Entretien des arbres sur Castellane pour les routes départementales et le patrimoine du Département.
Entretien des arbres sur le territoire de la Maison Technique de Digne les Bains
Entretien des arbres le long des routes départementales et sur le patrimoine du Conseil départemental à Digne-les-Bains.
Entretien des arbres sur le territoire de la Maison Technique de Forcalquier
Entretien des arbres sur Forcalquier pour les routes départementales et le patrimoine du Département.
Entretien des arbres sur le territoire de la Maison Technique de Sisteron
Entretien des arbres sur Sisteron pour les routes départementales et le patrimoine du Département.
L'acheteur
Département des Alpes de Haute Provence
97 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 643
- Montant attribué
- 490,5 M €
- 202428,3 M € · 58 marchés
- 2025112,9 M € · 171 marchés
- 2026en cours349,3 M € · 414 marchés
- Travaux · 284
- Services · 180
- Fournitures · 179
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements73
- Travaux / BTP48
- Maintenance32
Territoires cités
- Alpes-de-Haute-Provence6
- Marseille3
- Digne-les-Bains1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 6 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Les prestations liées à cette consultation concernent l'ensemble des arbres situés le long des routes départementales (alignement ou isolés), ainsi que les arbres situés sur des parcelles faisant partie du patrimoine du Conseil départemental (collèges, centres médico-sociaux, musées, ...)
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestat
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- b4f3cb9a-9297-4db8-ab4d-5e2554b0d7c5
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Entretien des arbres sur le patrimoine départemental (Routes départementales et propriétés bâties)
- Description officielle
- 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
- Lieu d’exécution
- Digne-les-bains
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Département des Alpes de Haute Provence
- Site acheteur
- www.mondepartement04.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 69D190FB-C453-1402-7C23914DB24F8416
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 77341000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 2 120 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 5a1d7fe9-71b7-432b-9f7f-ab60cc7d5a8d
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Entretien des arbres sur le territoire de la Maison Technique de Barcelonnette · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou Dume électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume) · CPV 77341000 · Montant 160 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 77341000-277211400-6
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