Appel d'Offre PublicExpiré

Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des travaux sur les routes départementales Années 2026/2030

DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
Dijon (21)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/07/2026

Informations clés

Acheteur
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
Lieu
Dijon (21)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 68 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 08/06/2026
  • Échéance : 08/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 09/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Nettoyage / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 09/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP9
  • Regions / Departements6
  • Nettoyage / Proprete3

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 08/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
856b5d2a-98d4-4757-8064-fb78e2bbd737
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
Lieu
Dijon (21)
Publication
Date limite
Référence TED
00393088-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des travaux sur les routes départementales Années 2026/2030
Description officielle
Le contrat passé par accord-cadre bons de commande est conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Lieu d’exécution
DIJON

Acheteur

Nom
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
Site acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur
22710001300688

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71317210
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71317210

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
bbaedb7c-41b0-4269-985f-14d5740e6b99
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des travaux sur les routes départementales Années 2026/2030 · Le contrat passé par accord-cadre bons de commande est conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. · CPV 71317210

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des travaux sur les routes départementales Années 2026/2030

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des travaux sur les routes départementales Années 2026/2030

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
08/06/2026
Date limite
08/07/2026
Depuis la clôture
68 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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