Appel d'Offre PublicSource: TED

Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA

DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE

Nantes (44)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

13/08/2026

Informations clés

Acheteur: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Lieu: Nantes (44)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 13/08/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 49 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 13/08/2026
Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Nantes et Maine-et-Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 85320000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIREAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP6
Regions / Departements5
Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

Nantes1
Maine-et-Loire1

Marchés publics de DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique Marchés publics Nantes

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 1a3430be-f43e-4715-9139-19459cfc2e9e
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Lieu: Nantes (44)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 13/08/2026

Référence TED: 00434188-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Date limite: 13/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA
Description officielle: Procédure adaptée en application des dispositions du 2° de l'article L2123-1 et du 3° de l'article R2123-1 du Code de la commande publique (marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques)
Lieu d’exécution: NANTES

Acheteur

Nom: DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Site acheteur: www.maine-et-loire.fr
Profil acheteur: www.anjoumarchespublics.fr
Identifiant acheteur: 22490001900015

Procédure

Type de procédure: oth-single
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 85320000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 85320000

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 13/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 3 MONTH

Références

Identifiant consultation: bc8c218a-c916-4c12-8991-cc6c4485006e
Modalités de réponse: www.anjoumarchespublics.fr

Lots détectés

LOT-0001: Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA · Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA · CPV 85320000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.anjoumarchespublics.fr

Résumé de la consultation

Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 85320000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA

Critères d'attribution: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation. | Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation.

Délais