Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA

DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Nantes (44)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/08/2026

Informations clés

Acheteur
DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Lieu
Nantes (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 23 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 14/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 51 jours

Profil acheteur

DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine et Loire-Atlantique

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 85320000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Regions / Departements5
  • Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

  • Maine-et-Loire2
  • Ille-et-Vilaine1
  • Loire-Atlantique1
  • Mayenne1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1a3430be-f43e-4715-9139-19459cfc2e9e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00434188-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA
Description officielle
Procédure adaptée en application des dispositions du 2° de l'article L2123-1 et du 3° de l'article R2123-1 du Code de la commande publique (marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques)
Lieu d’exécution
NANTES

Acheteur

Nom
DÉPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Site acheteur
www.maine-et-loire.fr
Profil acheteur
www.anjoumarchespublics.fr
Identifiant acheteur
22490001900015

Procédure

Type de procédure
oth-single
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
85320000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
85320000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
3 MONTH

Références

Identifiant consultation
bc8c218a-c916-4c12-8991-cc6c4485006e
Modalités de réponse
www.anjoumarchespublics.fr

Lots détectés

LOT-0001
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA · Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA · CPV 85320000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.anjoumarchespublics.fr

Résumé de la consultation

Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 85320000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) travailleurs indépendants dans le cadre de la référence RSA
Critères d'attribution: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation. | Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/06/2026
Date limite
14/08/2026
Depuis la clôture
23 jours
Fenêtre de réponse
51 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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