Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur », rechanges captives et maintenance de matériels agricoles (2 lots)

Département de la Seine-Maritime

Rouen (76)

Lieu d'exécution : Parc Départemental de la Seine-Maritime, 41 boulevard industriel, 76300 Sotteville-lès-Rouen (Département de la Seine-Maritime)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 440 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

13/08/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Rouen (76)
Budget: <= 1 440 000 €
Date limite: 13/08/2026
Publication: 28/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 42 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 28/06/2026
Échéance : 13/08/2026
Début prévisionnel : 01/11/2026
Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 109 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 01/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
Territoires cités : Seine-Maritime et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 16810000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 16810000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Matériel de marque CLAAS et Matériel de marque FAUCHEUX
Codes CPV : 16810000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la Seine-MaritimeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 109 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements44
Logiciels / SaaS40
Travaux / BTP27

Territoires cités

Seine-Maritime9
Rouen5

Marchés publics de Département de la Seine-Maritime Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8e73e5ed-5819-4776-a4c3-bf9af32add90
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Rouen (76)
Publication: 28/06/2026
Date limite: 13/08/2026

Référence TED: 00443323-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Date limite: 13/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Matériel de marque FAUCHEUX
Description officielle: Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, suivant la date de création de l'entreprise.Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre.La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: Département de la Seine-Maritime
Site acheteur: www.seinemaritime.net
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 1FEEC442-9C7E-CA75-72CAFDFB5F68A954

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 16810000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 16810000

Calendrier et montant

Publication: 28/06/2026
Date limite: 13/08/2026
Heure limite: 10:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/11/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 440 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 6ef7aa7d-2aa2-4a9c-a873-8f2a3539800d
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Matériel de marque CLAAS · Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, suivant la date de création de l'entreprise.Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre.La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics · CPV 16810000 · Montant 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur » et de rechanges captives, ainsi que la maintenance associée pour des matériels agricoles, avec exécution sur le territoire du Département de la Seine-Maritime et décomposition en deux lots par marque (CLAAS et FAUCHEUX).

Lots (2)

Lot 1Budget: 10 000 € - 300 000 €FourchetteHT

Matériel de marque CLAAS

Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur », rechanges captives et maintenance de matériels agricoles pour les matériels de marque CLAAS, via bons de commande (accord-cadre).

CPV 16810000-6

Lot 2Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Matériel de marque FAUCHEUX

Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur », rechanges captives et maintenance de matériels agricoles pour les matériels de marque FAUCHEUX, via bons de commande (accord-cadre).

CPV 16810000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 16810000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.