Accord-cadre de fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur », rechanges captives et maintenance de matériels agricoles (2 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 440 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur » et de rechanges captives, ainsi que la maintenance associée pour des matériels agricoles, avec exécution sur le territoire du Département de la Seine-Maritime et décomposition en deux lots par marque (CLAAS et FAUCHEUX).
Lots (2)
Matériel de marque CLAAS
Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur », rechanges captives et maintenance de matériels agricoles pour les matériels de marque CLAAS, via bons de commande (accord-cadre).
Matériel de marque FAUCHEUX
Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur », rechanges captives et maintenance de matériels agricoles pour les matériels de marque FAUCHEUX, via bons de commande (accord-cadre).
L'acheteur
Département de la Seine-Maritime
146 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 692
- Montant attribué
- 233,9 M €
- 2024107,9 M € · 380 marchés
- 202594,8 M € · 224 marchés
- 2026en cours31,1 M € · 88 marchés
- Travaux · 402
- Services · 187
- Fournitures · 103
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements61
- Logiciels / SaaS52
- Travaux / BTP40
Territoires cités
- Seine-Maritime10
- Rouen9
- Dieppe1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 68 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Matériel de marque FAUCHEUX
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8e73e5ed-5819-4776-a4c3-bf9af32add90
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Matériel de marque FAUCHEUX
- Description officielle
- Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, suivant la date de création de l'entreprise.Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre.La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics
- Lieu d’exécution
- Rouen
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Département de la Seine-Maritime
- Site acheteur
- www.seinemaritime.net
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 1FEEC442-9C7E-CA75-72CAFDFB5F68A954
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 16810000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 10 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 1 440 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 6ef7aa7d-2aa2-4a9c-a873-8f2a3539800d
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Matériel de marque CLAAS · Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, suivant la date de création de l'entreprise.Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre.La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics · CPV 16810000 · Montant 300 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV détectés sur les lots
- 16810000-6
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