Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur », rechanges captives et maintenance de matériels agricoles (2 lots)

Département de la Seine-Maritime
Rouen (76)
Lieu d'exécution : Parc Départemental de la Seine-Maritime, 41 boulevard industriel, 76300 Sotteville-lès-Rouen (Département de la Seine-Maritime)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 440 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/08/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu
Rouen (76)
Budget
<= 1 440 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 28/06/2026
  • Échéance : 14/08/2026
  • Début prévisionnel : 01/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 120 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 07/08/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Seine-Maritime et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 16810000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 16810000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Matériel de marque CLAAS et Matériel de marque FAUCHEUX
  • Codes CPV : 16810000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 120 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements52
  • Logiciels / SaaS42
  • Travaux / BTP33

Territoires cités

  • Seine-Maritime11
  • Rouen7
Marchés publics de Département de la Seine-MaritimeMarchés publics NormandieMarchés publics Seine-MaritimeMarchés publics Rouen

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8e73e5ed-5819-4776-a4c3-bf9af32add90
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu
Rouen (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00443323-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Matériel de marque FAUCHEUX
Description officielle
Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, suivant la date de création de l'entreprise.Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre.La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

Nom
Département de la Seine-Maritime
Site acheteur
www.seinemaritime.net
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
1FEEC442-9C7E-CA75-72CAFDFB5F68A954

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
16810000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
16810000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
10:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
1 440 000 EUR

Références

Identifiant consultation
6ef7aa7d-2aa2-4a9c-a873-8f2a3539800d
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Matériel de marque CLAAS · Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, suivant la date de création de l'entreprise.Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre.La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics · CPV 16810000 · Montant 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur » et de rechanges captives, ainsi que la maintenance associée pour des matériels agricoles, avec exécution sur le territoire du Département de la Seine-Maritime et décomposition en deux lots par marque (CLAAS et FAUCHEUX).

Lots (2)

Lot 1Budget: 10 000 € - 300 000 €FourchetteHT

Matériel de marque CLAAS

Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur », rechanges captives et maintenance de matériels agricoles pour les matériels de marque CLAAS, via bons de commande (accord-cadre).

CPV 16810000-6
Lot 2Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Matériel de marque FAUCHEUX

Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur », rechanges captives et maintenance de matériels agricoles pour les matériels de marque FAUCHEUX, via bons de commande (accord-cadre).

CPV 16810000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 16810000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

16810000-6

Attendus Clés

Matériel de marque FAUCHEUX
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
28/06/2026
Date limite
14/08/2026
Depuis la clôture
0 jour
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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