Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accords-cadres de fourniture de pièces détachées d’origine constructeur, rechanges captives et maintenance de matériels agricoles (2 lots)

Département de la Seine-Maritime

Seine-Maritime (76)

Lieu d'exécution : Parc Départemental de la Seine-Maritime, 41 boulevard industriel, 76300 Sotteville-lès-Rouen (Département de la Seine-Maritime)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

10 000 € - 360 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

14/08/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Seine-Maritime (76)
Budget: 10 000 € - 360 000 €
Date limite: 14/08/2026
Publication: 28/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 42 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 28/06/2026
Échéance : 14/08/2026
Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 109 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 01/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
Territoires cités : Seine-Maritime et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 16810000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Matériel de marque CLAAS et Matériel de marque FAUCHEUX
Codes CPV : 16810000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la Seine-MaritimeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 109 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements44
Logiciels / SaaS40
Travaux / BTP27

Territoires cités

Seine-Maritime9
Rouen5

Marchés publics de Département de la Seine-Maritime Appels d'offres Maintenance Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-63438
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Seine-Maritime (76)
Publication: 28/06/2026
Date limite: 14/08/2026

Référence BOAMP: 26-63438
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 14/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » et rechanges captives et maintenance de matériels agricoles
Description officielle: Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, suivant la date de création de l'entreprise.Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre.La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu d’exécution: Département 76

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Matériel agricole, horticole
CPV détecté: 16810000
CPV complémentaires: 16810000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 28/06/2026
Date limite: 14/08/2026
Heure limite: 10:00:00+02:00
Fin de diffusion: 14/08/2026
Montant/plafond détecté: 1 440 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Matériel de marque CLAAS · Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, suivant la date de création de l'entreprise.Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre.La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics · CPV 16810000 · Montant 300 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-63438
Contract folder ID: 6ef7aa7d-2aa2-4a9c-a873-8f2a3539800d
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 76

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées d’origine constructeur, rechanges captives et la maintenance de matériels agricoles, avec exécution sur le Département de la Seine-Maritime. Deux lots portent sur des marques de matériel différentes (CLAAS et FAUCHEUX).

Lots (2)

Lot 1Budget: 10 000 € - 300 000 €FourchetteHT

Matériel de marque CLAAS

Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur » et rechanges captives et maintenance de matériels agricoles pour le matériel de marque CLAAS, via un accord-cadre à bons de commande.

CPV 16810000-6

Lot 2Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Matériel de marque FAUCHEUX

Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur » et rechanges captives et maintenance de matériels agricoles pour le matériel de marque FAUCHEUX, via un accord-cadre à bons de commande.

CPV 16810000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.