Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de travaux de fermeture, clôture et portails – Zone de Rouen / Dieppe / Le Havre (Lot 3 : Zone de Dieppe)

Département de la Seine-Maritime - DCE1
Rouen (76)
Lieu d'exécution : Collèges de la zone de Dieppe (Seine-Maritime)
Source officielle : TED

Budget IA

5 002 460 €

Fourchette

Date Limite de réponse

06/09/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Seine-Maritime - DCE1
Lieu
Rouen (76)
Budget
5 002 460 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 70 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 06/09/2026
  • Début prévisionnel : 24/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 74 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime - DCE1 a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Restauration collective
  • Territoires cités : Rouen et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45421147, 45421148 et 45342000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone de Rouen, Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone du Havre et Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone de Dieppe
  • Codes CPV : 45421147, 45421148 et 45342000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime - DCE1 a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP9
  • Regions / Departements8
  • Restauration collective3

Territoires cités

  • Rouen1
  • Seine-Maritime1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1205deaa-942c-4e03-badd-fb00f54b2ee6
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Seine-Maritime - DCE1
Lieu
Rouen (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00432097-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Seine-Maritime - DCE1
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
travaux de fermeture/cloture/portail - Zone de Dieppe
Description officielle
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
Lieu d’exécution
Rouen Cedex

Acheteur

Nom
Département de la Seine-Maritime - DCE1
Site acheteur
www.seinemaritime.net
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
C18D9B53-B672-E619-B8D36DFAE80153F8

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45421148, 45342000, 45421147
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45421147

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
5 002 460 EUR

Références

Identifiant consultation
93be477d-664f-477d-8cf0-4e78f9155f62
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
travaux de fermeture/cloture/portail - Zone de Rouen · « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. » · CPV 45421148, 45342000, 45421147 · Montant 1 830 420 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre de travaux d’entretien et de réparation portant sur des fermetures (portes, rideaux, etc.), clôtures et portails dans les collèges du Département de la Seine-Maritime, répartis en zones géographiques (Rouen, Le Havre et Dieppe). Les prestations sont réalisées au fur et à mesure des bons de commande, sur sites occupés et en environnement contraint.

Lots (3)

LOT-0001

Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone de Rouen

Prestations d’entretien et de réparation relatives aux fermetures, clôtures et portails (études/dossiers d’exécution, fourniture et pose, protections, dépose et remise en état, interventions sur sites occupés) pour les collèges rattachés à la zone de Rouen.

CPV 45421147CPV 45421148CPV 45342000
LOT-0002

Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone du Havre

Prestations d’entretien et de réparation relatives aux fermetures, clôtures et portails (études/dossiers d’exécution, fourniture et pose, protections, dépose et remise en état, interventions sur sites occupés) pour les collèges rattachés à la zone du Havre (Le Havre).

CPV 45421147CPV 45421148CPV 45342000
LOT-0003

Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone de Dieppe

Prestations d’entretien et de réparation relatives aux fermetures, clôtures et portails (études/dossiers d’exécution, fourniture et pose, protections, dépose et remise en état, interventions sur sites occupés) pour les collèges rattachés à la zone de Dieppe.

CPV 45421147CPV 45421148CPV 45342000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

454211474542114845342000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

travaux de fermeture/cloture/portail - Zone de Dieppe
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
24/06/2026
Date limite
06/09/2026
Temps restant
70 jours
Fenêtre de réponse
74 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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