Appel d'Offre PublicSource: TED

2026-SM0138 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT

Département de la Moselle

Metz (57)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Moselle
Lieu: Metz (57)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 07/09/2026
Publication: 16/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 53 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 16/07/2026
Échéance : 07/09/2026
Début prévisionnel : 07/10/2026
Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

Département de la Moselle a publié 63 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Metz et Moselle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la MoselleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Moselle a publié 63 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements27
Travaux / BTP25
Maintenance16

Territoires cités

Metz3
Moselle3

Marchés publics de Département de la Moselle Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Grand Est Marchés publics Moselle Marchés publics Metz

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: f34f4044-e2cc-4ad7-a8df-398bf3fafaf0
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Moselle
Lieu: Metz (57)
Publication: 16/07/2026
Date limite: 07/09/2026

Référence TED: 00497772-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Moselle
Date limite: 07/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 2026-SM0138 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Metz

Acheteur

Nom: Département de la Moselle
Site acheteur: www.moselle.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 2812E01B-0663-4D2E-C889B8FF9C474EC3

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71354300
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71354300

Calendrier et montant

Publication: 16/07/2026
Date limite: 07/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 07/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 20 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 567a2c1c-6bef-4dbe-ab00-81b61cfd1fe2
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: 2026-SM0138 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 71354300 · Montant 20 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.