Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot n°1 et Lot n°2 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier dans les communes de LESSY et SCY-CHAZELLES

Département de la Moselle

Metz (57)

Lieu d'exécution : Lessy et Scy-Chazelles (Moselle, France)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Moselle
Lieu: Metz (57)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/09/2026
Publication: 11/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 13 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 11/08/2026
Échéance : 18/09/2026
Début prévisionnel : 29/11/2026
Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Département de la Moselle a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Maintenance
Territoires cités : Moselle et Metz

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71354300, 71330000, 71351810 et 71355200

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de LESSY et Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES
Codes CPV : 71354300, 71330000, 71351810 et 71355200

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la MoselleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Moselle a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP31
Regions / Departements29
Maintenance16

Territoires cités

Moselle11
Metz8

Marchés publics de Département de la Moselle Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Grand Est Marchés publics Moselle Marchés publics Metz

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 559b3057-e177-4638-85a6-d05b47a1f1d1
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Moselle
Lieu: Metz (57)
Publication: 11/08/2026
Date limite: 18/09/2026

Référence TED: 00559247-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Moselle
Date limite: 18/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot n°2 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Metz

Acheteur

Nom: Département de la Moselle
Site acheteur: www.moselle.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 3A3D7CD2-B070-C2D6-D5201E26EFAC3F41

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71354300, 71330000, 71351810, 71355200
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71355200

Calendrier et montant

Publication: 11/08/2026
Date limite: 18/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 29/11/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 3 300 EUR

Références

Identifiant consultation: c05441e9-f98d-4c8c-b4f1-9bf401a9beba
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Lot n°1 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de LESSY · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 71354300, 71330000, 71351810, 71355200 · Montant 3 300 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de géomètre-expert couvrant l'aménagement foncier des communes de Lessy et Scy-Chazelles, incluant les travaux préparatoires, le classement et l’établissement des documents cadastraux, l’enquête publique et les étapes de clôture, répartie sur deux lots avec potentiels compléments (tranches et options).

Lots (2)

LOT-0001

Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de LESSY

Lot 1 - Exécution de l’opération d’aménagement foncier de Lessy, comprenant les travaux préparatoires, le classement, l’établissement du dossier et les prestations associées au processus d’aménagement foncier.

CPV 71354300CPV 71330000CPV 71351810CPV 71355200

LOT-0002

Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES

Lot 2 - Exécution de l’opération d’aménagement foncier de Scy-Chazelles, couvrant les travaux préparatoires, le classement et l’établissement des documents fonciers, avec coordination des étapes jusqu’à la clôture.

CPV 71354300CPV 71330000CPV 71351810CPV 71355200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.