Lot n°1 et Lot n°2 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier dans les communes de LESSY et SCY-CHAZELLES
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation de géomètre-expert couvrant l'aménagement foncier des communes de Lessy et Scy-Chazelles, incluant les travaux préparatoires, le classement et l’établissement des documents cadastraux, l’enquête publique et les étapes de clôture, répartie sur deux lots avec potentiels compléments (tranches et options).
Lots (2)
Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de LESSY
Lot 1 - Exécution de l’opération d’aménagement foncier de Lessy, comprenant les travaux préparatoires, le classement, l’établissement du dossier et les prestations associées au processus d’aménagement foncier.
Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES
Lot 2 - Exécution de l’opération d’aménagement foncier de Scy-Chazelles, couvrant les travaux préparatoires, le classement et l’établissement des documents fonciers, avec coordination des étapes jusqu’à la clôture.
L'acheteur
Département de la Moselle
84 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 321
- Montant attribué
- 194,5 M €
- 202426,4 M € · 138 marchés
- 202572,5 M € · 118 marchés
- 2026en cours95,6 M € · 65 marchés
- Services · 182
- Fournitures · 83
- Travaux · 56
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP35
- Regions / Departements30
- Maintenance18
Territoires cités
- Moselle4
- Metz1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Lot n°2 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES
- Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 559b3057-e177-4638-85a6-d05b47a1f1d1
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot n°2 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Metz
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Département de la Moselle
- Site acheteur
- www.moselle.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 3A3D7CD2-B070-C2D6-D5201E26EFAC3F41
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71354300, 71330000, 71351810, 71355200
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 3 300 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- c05441e9-f98d-4c8c-b4f1-9bf401a9beba
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot n°1 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de LESSY · Lot n°2 Exécution de l'opération de l'aménagement foncier de la commune de SCY-CHAZELLES · CPV 71354300, 71330000, 71351810, 71355200 · Montant 3 300 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71354300713300007135181071355200
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