Échéance clôturée
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- Publication : 28/05/2026
- Échéance : 29/06/2026
- Fenêtre de réponse : 32 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes meusiennes, scolarisés dans les Etablissements régionaux d’Enseignement Adapté de la région Grand Est.
Département de la Meuse
Nancy (54)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
29/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département de la Meuse
- Lieu
- Nancy (54)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Département de la Meuse a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 09/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Collectivites / Services publics
- Territoires cités : Nancy et Meuse
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 75, 79 et 98
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Département de la Meuse a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP11
- Regions / Departements7
- Collectivites / Services publics3
Territoires cités
- Nancy1
- Meuse1
AO clôturé
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 41b3547d-3589-4b40-b700-268f63f43d0a
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Département de la Meuse
- Lieu
- Nancy (54)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00369551-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Département de la Meuse
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes meusiennes, scolarisés dans les Etablissements régionaux d’Enseignement Adapté de la région Grand Est.
- Description officielle
- Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes du pays de Montmédy la Communauté de communes de Damvillers-Spincourt la Communauté de communes Coeur du Pays Haut (Bouligny uniquement) la Communauté de communes du Pays d’Etain la Communauté de Communes du territoire de Fresnes-en-Woëvre
- Lieu d’exécution
- NANCY
Acheteur
- Nom
- Département de la Meuse
- Site acheteur
- profilacheteur.meuse.fr
- Profil acheteur
- profilacheteur.meuse.fr
- Identifiant acheteur
- 22550001600152
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60100000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 60100000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 21ad3f12-e3fb-4b54-a79e-7fb46909937b
- Modalités de réponse
- profilacheteur.meuse.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes du Pays de Revigny-sur-Ornain la Communauté d’agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse la Communauté de Communes Portes de Meuse la Communauté de communes de Commercy-Void-Vaucouleurs · Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes du pays de Montmédy la Communauté de communes de Damvillers-Spincourt la Communauté de communes Coeur du Pays Haut (Bouligny uniquement) la Communauté de communes du Pays d’Etain la Communauté de Communes du territoire de Fresnes-en-Woëvre · CPV 60100000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- profilacheteur.meuse.fr
Résumé de la consultation
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes meusiennes, scolarisés dans les Etablissements régionaux d’Enseignement Adapté de la région Grand Est.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
Attendus Clés
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes meusiennes, scolarisés dans les Etablissements régionaux d’Enseignement Adapté de la région Grand Est.
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 28/05/2026
- Date limite
- 29/06/2026
- Depuis la clôture
- 26 jours
- Fenêtre de réponse
- 32 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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