Appel d'Offre PublicExpiré

Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes meusiennes, scolarisés dans les Etablissements régionaux d’Enseignement Adapté de la région Grand Est.

Département de la Meuse
Nancy (54)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/06/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Meuse
Lieu
Nancy (54)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 77 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 28/05/2026
  • Échéance : 29/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Département de la Meuse a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 14/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Meuse et Nancy

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Meuse a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP13
  • Regions / Departements9
  • Collectivites / Services publics3

Territoires cités

  • Meuse3
  • Nancy1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 29/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
41b3547d-3589-4b40-b700-268f63f43d0a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Meuse
Lieu
Nancy (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00369551-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Meuse
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes meusiennes, scolarisés dans les Etablissements régionaux d’Enseignement Adapté de la région Grand Est.
Description officielle
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes du pays de Montmédy la Communauté de communes de Damvillers-Spincourt la Communauté de communes Coeur du Pays Haut (Bouligny uniquement) la Communauté de communes du Pays d’Etain la Communauté de Communes du territoire de Fresnes-en-Woëvre
Lieu d’exécution
NANCY

Acheteur

Nom
Département de la Meuse
Site acheteur
profilacheteur.meuse.fr
Profil acheteur
profilacheteur.meuse.fr
Identifiant acheteur
22550001600152

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60100000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60100000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
21ad3f12-e3fb-4b54-a79e-7fb46909937b
Modalités de réponse
profilacheteur.meuse.fr

Lots détectés

LOT-0001
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes du Pays de Revigny-sur-Ornain la Communauté d’agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse la Communauté de Communes Portes de Meuse la Communauté de communes de Commercy-Void-Vaucouleurs · Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes du pays de Montmédy la Communauté de communes de Damvillers-Spincourt la Communauté de communes Coeur du Pays Haut (Bouligny uniquement) la Communauté de communes du Pays d’Etain la Communauté de Communes du territoire de Fresnes-en-Woëvre · CPV 60100000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
profilacheteur.meuse.fr

Résumé de la consultation

Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes meusiennes, scolarisés dans les Etablissements régionaux d’Enseignement Adapté de la région Grand Est.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes meusiennes, scolarisés dans les Etablissements régionaux d’Enseignement Adapté de la région Grand Est.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
28/05/2026
Date limite
29/06/2026
Depuis la clôture
77 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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