LOT-0001
Volet foncier et agricole d’AINCREVILLE/CLERY LE GRAND
Études d’aménagement foncier et agricole pour Aincreville et Cléry-le-Grand, avec décomposition en tranche ferme et tranche optionnelle.
CPV 79311000
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Etudes d’aménagement foncier et environnemental – Aincreville/Cléry-le-Grand et Spincourt (Meuse 55) – Volets foncier/agricole et environnemental et aménagement du territoire
Département de la Meuse
Meuse (55)
Lieu d'exécution : Communes Aincreville et Cléry-le-Grand; SpinCourt (Meuse 55), France
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
22/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département de la Meuse
- Lieu
- Meuse (55)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Projet d’études d’aménagement sur Aincreville, Cléry-le-Grand et Spincourt, réparti en 4 lots avec décomposition en tranches ferme et optionnelle. Exécution locale sur les communes concernées; procédure de passation détaillée (DCE, dates de remise, etc.). Budgets non déterminés à partir des données fournies.
Lots (4)
LOT-0002
Volet environnemental et aménagement du territoire Aincreville/Cléry-le-Grand
Études environnementales et d’aménagement du territoire pour Aincreville/Cléry-le-Grand, avec deux tranches (ferme et optionnelle).
CPV 79311000
LOT-0003
Volet foncier et agricole SPINCOURT
Études foncier et agricole pour SpinCourt, avec tranche ferme et tranche optionnelle.
CPV 79311000
LOT-0004
Volet environnemental et aménagement du territoire SPINCOURT
Études environnementales et d’aménagement du territoire pour SpinCourt, avec deux tranches.
CPV 79311000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication22/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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