Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prestations de services dans le cadre de la réglementation environnementale appliquée aux projets de maîtrise d'ouvrage départementale

Département de la Manche
Saint-Lô (50)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/06/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Manche
Lieu
Saint-Lô (50)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 89 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 20/05/2026
  • Échéance : 08/06/2026
  • Début prévisionnel : 18/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 19 jours

Profil acheteur

Département de la Manche a publié 104 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 12/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Logiciels / SaaS
  • Territoires cités : Manche et Saint-Lô

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Manche a publié 104 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements47
  • Travaux / BTP36
  • Logiciels / SaaS27

Territoires cités

  • Manche7
  • Saint-Lô4

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 08/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
78f73b6f-da32-4716-9fea-b4ce1c0aeec3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Manche
Lieu
Saint-Lô (50)
Publication
Date limite
Référence TED
00349366-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Manche
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations de services dans le cadre de la réglementation environnementale appliquée aux projets de maîtrise d'ouvrage départementale
Description officielle
à l'issue de la première année, l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an chacune. La reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre
Lieu d’exécution
Saint-Lo

Acheteur

Nom
Département de la Manche
Site acheteur
marchespublicsmanche.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
AE81CFF0-B6FB-5648-CD3CB6AC57DC2DF1

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90700000, 71313000, 90710000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90710000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
250 000 EUR

Références

Identifiant consultation
7fb07cd5-f8a8-4ba8-8270-1fd1bce0114b
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Prestations de services dans le cadre de la réglementation environnementale appliquée aux projets de maîtrise d'ouvrage départementale · à l'issue de la première année, l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an chacune. La reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre · CPV 90700000, 71313000, 90710000 · Montant 250 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestations de services dans le cadre de la réglementation environnementale appliquée aux projets de maîtrise d'ouvrage départementale

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Prestations de services dans le cadre de la réglementation environnementale appliquée aux projets de maîtrise d'ouvrage départementale

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
20/05/2026
Date limite
08/06/2026
Depuis la clôture
89 jours
Fenêtre de réponse
19 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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