Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour l’hydrocurage avec opérateur des routes départementales (Département de la Lozère) — Lot 02

Département de la Lozère
Mende (48)
Lieu d'exécution : Département de la Lozère, 48000 Mende (lieu d’exécution des prestations)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 314 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Lozère
Lieu
Mende (48)
Budget
<= 314 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 16 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 23/06/2026
  • Échéance : 23/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Département de la Lozère a publié 40 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 06/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Lozère et Mende

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 60182000, 90610000 et 90480000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Prestations de balayage/désherbage (balayeuse aspiratrice) avec opérateur et Hydrocurage avec opérateur pour l’assainissement des routes départementales
  • Codes CPV : 60182000, 90610000 et 90480000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Lozère a publié 40 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements14
  • Travaux / BTP13
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4

Territoires cités

  • Lozère5
  • Mende2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
9fe47c5f-8c5c-47f9-8bd4-f578104a0e94
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Lozère
Lieu
Mende (48)
Publication
Date limite
Référence TED
00430160-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Lozère
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations d'hydrocurage avec opérateur pour l'assainissement des routes départementales
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Mende

Acheteur

Nom
Département de la Lozère
Site acheteur
www.lozere.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
51F4A3AE-B89D-17C7-249581051CBFCE93

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60182000, 90610000, 90480000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90480000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
314 000 EUR

Références

Identifiant consultation
68aee080-ab4d-4887-bb9a-f7b18be59883
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Prestations de balayage (balayeuse aspiratrice/désherbage) avec opérateur des routes départementales · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 60182000, 90610000, 90480000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L’accord-cadre porte sur des prestations de balayage/désherbage et d’hydrocurage avec opérateur, réalisées sur le territoire du Département de la Lozère, pour l’assainissement et l’entretien des routes départementales. Le marché est exécuté par l’émission de bons de commande et rémunéré par prix unitaires, avec des maximums annuels par lot et reconduction.

Lots (2)

Lot 01Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Prestations de balayage/désherbage (balayeuse aspiratrice) avec opérateur

Balayage/désherbage avec balayeuse aspiratrice (capacité minimale 7 m3) et opérateur pour les routes départementales ; gestion des déchets via filière agréée (bordereau de suivi).

CPV 60182000CPV 90610000
Lot 02Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Hydrocurage avec opérateur pour l’assainissement des routes départementales

Transfert et mise en place des matériels/personnels, fourniture d’eau, exécution de l’hydrocurage et aspiration des produits, inspection télévisuelle, gestion des déchets et évacuation réglementaire. Ouvrages à nettoyer : aqueducs routiers destinés à l’évacuation des eaux de ruissellement.

CPV 60182000CPV 90480000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

601820009061000090480000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Prestations d'hydrocurage avec opérateur pour l'assainissement des routes départementales&amp;lt;br/&amp;gt;
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
23/06/2026
Date limite
23/07/2026
Temps restant
16 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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