Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande — fourniture, transport et livraison de grave émulsion, béton bitumineux à l’émulsion et enrobé stockable à l’émulsion (GE/BBE/EE) pour la Charente-Maritime

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Poitiers (86)
Lieu d'exécution : Département de la Charente-Maritime (17) — livraisons sur différents dépôts
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Lieu
Poitiers (86)
Budget
<= 1 400 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 44 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 16/06/2026
  • Échéance : 23/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 12/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Regions / Departements et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Poitiers et Charente-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance6
  • Regions / Departements5
  • Travaux / BTP4

Territoires cités

  • Poitiers3
  • Charente-Maritime3

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
21d412f3-a1d9-4bac-9757-40b751e36084
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Lieu
Poitiers (86)
Publication
Date limite
Référence TED
00416311-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE GRAVE EMULSION, BETON BITUMINEUX A L'EMULSION ET ENROBE STOCKABLE A L'EMULSION
Description officielle
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à bons de commande avec un maximum annuel conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant annuel HT pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 400 000Euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Ce montant maximum est commun à l'ensemble des attributaires de l'accord-cadre.
Lieu d’exécution
POITIERS CEDEX

Acheteur

Nom
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
22170001600738

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
44113610, 44113310, 14212210
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
14212210

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
769d9756-ffaf-44b8-be42-1ed919b0e139
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Le Cahier des Clauses Techniques Particulières inclus dans le présent Dossier de Consultation des Entreprises définit les spécifications des matériaux et produits, les conditions de fabrication et de transport des graves émulsion, bétons bitumineux à l'émulsion et enrobés stockables à l'émulsion destinés à la réalisation de reprofilage ou de réparations localisées sur les routes départementales de la Charente-Maritime. La grave émulsion (GE) et le béton bitumineux à l'émulsion (BBE) sont destinés à être principalement mis en oeuvre au moyen d'un finisseur d'intervention rapide (FIR). L'enrobé stockable à l'émulsion (EE stockable) est destiné au bouchage des nids de poule et aux réparations localisées. · CPV 44113610, 44113310, 14212210 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la fourniture, fabrication, transport et livraison de matériaux routiers à l’émulsion (grave émulsion, béton bitumineux à l’émulsion et enrobés stockables à l’émulsion), destinés à des opérations de reprofilage et de réparations localisées sur les routes départementales de la Charente-Maritime. Les livraisons s’effectuent sur divers dépôts du département, avec des cadences et délais précisés et un contrôle qualité des productions et de la mise en œuvre.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Le Cahier des Clauses Techniques Particulières inclus dans le présent Dossier de Consultation des Entreprises définit les spécifications des matériaux et produits, les conditions de fabrication et de transport des graves émulsion, bétons bitumineux à l'émulsion et enrobés stockables à l'émulsion destinés à la réalisation de reprofilage ou de réparations localisées sur les routes départementales de la Charente-Maritime
La grave émulsion (GE) et le béton bitumineux à l'émulsion (BBE) sont destinés à être principalement mis en oeuvre au moyen d'un finisseur d'intervention rapide (FIR)
L'enrobé stockable à l'émulsion (EE stockable) est destiné au bouchage des nids de poule et aux réparations localisées.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
16/06/2026
Date limite
23/07/2026
Depuis la clôture
44 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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