Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 16/06/2026
- Échéance : 23/07/2026
- Fenêtre de réponse : 37 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre à bons de commande — fourniture, transport et livraison de grave émulsion, béton bitumineux à l’émulsion et enrobé stockable à l’émulsion (GE/BBE/EE) pour la Charente-Maritime
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Poitiers (86)
Lieu d'exécution : Département de la Charente-Maritime (17) — livraisons sur différents dépôts
Source officielle : TED
Budget IA
<= 1 400 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
23/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- Lieu
- Poitiers (86)
- Budget
- <= 1 400 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 18/06/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance, Regions / Departements et Travaux / BTP
- Territoires cités : Charente-Maritime et Poitiers
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 18/06/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance5
- Regions / Departements5
- Travaux / BTP4
Territoires cités
- Charente-Maritime3
- Poitiers2
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 21d412f3-a1d9-4bac-9757-40b751e36084
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- Lieu
- Poitiers (86)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00416311-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE GRAVE EMULSION, BETON BITUMINEUX A L'EMULSION ET ENROBE STOCKABLE A L'EMULSION
- Description officielle
- Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à bons de commande avec un maximum annuel conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant annuel HT pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 400 000Euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Ce montant maximum est commun à l'ensemble des attributaires de l'accord-cadre.
- Lieu d’exécution
- POITIERS CEDEX
Acheteur
- Nom
- DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 22170001600738
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 44113610, 44113310, 14212210
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 14212210
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 769d9756-ffaf-44b8-be42-1ed919b0e139
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Le Cahier des Clauses Techniques Particulières inclus dans le présent Dossier de Consultation des Entreprises définit les spécifications des matériaux et produits, les conditions de fabrication et de transport des graves émulsion, bétons bitumineux à l'émulsion et enrobés stockables à l'émulsion destinés à la réalisation de reprofilage ou de réparations localisées sur les routes départementales de la Charente-Maritime. La grave émulsion (GE) et le béton bitumineux à l'émulsion (BBE) sont destinés à être principalement mis en oeuvre au moyen d'un finisseur d'intervention rapide (FIR). L'enrobé stockable à l'émulsion (EE stockable) est destiné au bouchage des nids de poule et aux réparations localisées. · CPV 44113610, 44113310, 14212210 · Montant 0 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la fourniture, fabrication, transport et livraison de matériaux routiers à l’émulsion (grave émulsion, béton bitumineux à l’émulsion et enrobés stockables à l’émulsion), destinés à des opérations de reprofilage et de réparations localisées sur les routes départementales de la Charente-Maritime. Les livraisons s’effectuent sur divers dépôts du département, avec des cadences et délais précisés et un contrôle qualité des productions et de la mise en œuvre.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
Attendus Clés
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières inclus dans le présent Dossier de Consultation des Entreprises définit les spécifications des matériaux et produits, les conditions de fabrication et de transport des graves émulsion, bétons bitumineux à l'émulsion et enrobés stockables à l'émulsion destinés à la réalisation de reprofilage ou de réparations localisées sur les routes départementales de la Charente-Maritime
La grave émulsion (GE) et le béton bitumineux à l'émulsion (BBE) sont destinés à être principalement mis en oeuvre au moyen d'un finisseur d'intervention rapide (FIR)
L'enrobé stockable à l'émulsion (EE stockable) est destiné au bouchage des nids de poule et aux réparations localisées.
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 16/06/2026
- Date limite
- 23/07/2026
- Temps restant
- 32 jours
- Fenêtre de réponse
- 37 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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