Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toutes marques (lot 3) – accord-cadre à bons de commande

Département de l'Yonne
Dijon (21)
Lieu d'exécution : Direction des Moyens Généraux - Garage Départemental, Pôle des Ressources Départementales, Conseil Départemental de l'Yonne – Site d’Appoigny, 10 chemin des Ruelles, 89380 APPOIGNY (France)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/07/2026

Informations clés

Acheteur
Département de l'Yonne
Lieu
Dijon (21)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 53 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 09/06/2026
  • Échéance : 14/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Département de l'Yonne a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/08/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 34300000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toutes marques
  • Codes CPV : 34300000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Yonne a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements10
  • Maintenance5
  • Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

  • Dijon3

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
fa527278-751d-4dca-b981-9dbc1cc133be
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Yonne
Lieu
Dijon (21)
Publication
Date limite
Référence TED
00396700-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Yonne
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toute marque
Description officielle
L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 14 novembre 2026. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, 3 mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction du contrat, adressée en recommandé avec accusé de réception.
Lieu d’exécution
Dijon

Acheteur

Nom
Département de l'Yonne
Site acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur
22890001500238

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34300000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34300000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
13:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
8a2c1dd4-3031-4de2-bb27-b6075bb6a879
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001
Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque · L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 14 novembre 2026. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, 3 mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction du contrat, adressée en recommandé avec accusé de réception. · CPV 34300000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de pièces détachées toutes marques destinées à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage du Département de l’Yonne, avec accès aux catalogues constructeurs et livraison sur le site désigné.

Lots (1)

Lot 3Budget: <= 372 000 €PlafondHT

Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toutes marques

Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage, toutes marques. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires (lots 1) / via catalogues avec rabais (lots 2 et 3), avec remise prévue au marché et livraisons sur le site du Département.

CPV 34300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

34300000
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toute marque

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
09/06/2026
Date limite
14/07/2026
Depuis la clôture
53 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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