Appel d'Offre PublicSource: TED

Broyage de plantations et valorisation des déchets issus de l'élagage mécanique ou manuel – Département de l'Yonne

Département de l'Yonne
Dijon (21)
Lieu d'exécution : Département de l’Yonne (89), sur l’ensemble des routes départementales et propriétés du Département – France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur
Département de l'Yonne
Lieu
Dijon (21)
Budget
<= 1 600 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 51 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 26/07/2026
  • Échéance : 15/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 51 jours

Profil acheteur

Département de l'Yonne a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 26/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Espaces verts et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90513000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Broyage et valorisation des déchets issus de l’élagage – Lot 1
  • Codes CPV : 90513000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Yonne a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements8
  • Espaces verts3
  • Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

  • Dijon2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5ae75858-6dd3-4380-98fb-6699a79784ca
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Yonne
Lieu
Dijon (21)
Publication
Date limite
Référence TED
00517333-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Yonne
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
BROYAGE DE PLANTATIONS ET VALORISATION DES DÉCHETS ISSUS DE L ÉLAGAGE MÉCANIQUE OU MANUEL EXÉCUTÉ PAR LES SERVICES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L YONNE
Description officielle
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de broyage et de l'évacuation des plantations, branches et troncs situés le long des routes départementales, des véloroutes et de leurs dépendances et sur les propriétés du Conseil départemental, ainsi qu’à la valorisation des déchets issus de l’élagage mécanique ou manuel exécuté par les services du Conseil départemental de l'Yonne sans intervention de prestataire externe. Lieu d’exécution : Département de l’Yonne (89), sur l’ensemble des routes et propriétés à la charge du Département.
Lieu d’exécution
Dijon

Acheteur

Nom
Département de l'Yonne
Site acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur
22890001500238

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90513000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90513000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
13:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
1 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation
54066e28-366d-4e45-9373-3f9825915125
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001
BROYAGE DE PLANTATIONS ET VALORISATION DES DÉCHETS ISSUS DE L ÉLAGAGE MÉCANIQUE OU MANUEL EXÉCUTÉ PAR LES SERVICES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L YONNE · La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de broyage et de l'évacuation des plantations, branches et troncs situés le long des routes départementales, des véloroutes et de leurs dépendances et sur les propriétés du Conseil départemental, ainsi qu’à la valorisation des déchets issus de l’élagage mécanique ou manuel exécuté par les services du Conseil départemental de l'Yonne sans intervention de prestataire externe. Lieu d’exécution : Département de l’Yonne (89), sur l’ensemble des routes et propriétés à la charge du Département. · CPV 90513000 · Montant 1 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Prestation de broyage des plantations et d'évacuation des déchets d'élagage (mécanique et manuel) le long des routes départementales, véloroutes et propriétés du Département de l’Yonne, avec valorisation des déchets et traçabilité. Marché cadre mono-attributaire à bons de commande, durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans), plafond global 1,6 M€ HT (400 k€ HT/an).

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Broyage et valorisation des déchets issus de l’élagage – Lot 1

Prestation de broyage des plantations, évacuation des branches et troncs et valorisation des déchets issus de l’élagage mécanique et manuel le long des routes départementales, véloroutes et propriétés du Département de l’Yonne.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90513000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de broyage et de l'évacuation des plantations, branches et troncs situés le long des routes départementales, des véloroutes et de leurs dépendances et sur les propriétés du Conseil départemental, ainsi qu’à la valorisation des déchets issus de l’élagage mécanique ou manuel exécuté par les services du Conseil départemental de l'Yonne sans intervention de prestataire externe
Lieu d’exécution : Département de l’Yonne (89), sur l’ensemble des routes et propriétés à la charge du Département.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
26/07/2026
Date limite
15/09/2026
Temps restant
51 jours
Fenêtre de réponse
51 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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