Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Opérations montant entre 1M euro(s) et 15M euro(s) H.T. travaux

Département de l'Isère

Grenoble (38)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur: Département de l'Isère
Lieu: Grenoble (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/06/2026
Publication: 20/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 41 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 20/05/2026
Échéance : 21/06/2026
Début prévisionnel : 07/11/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Département de l'Isère a publié 185 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Isère, Grenoble et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de l'IsèreAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Isère a publié 185 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements90
Travaux / BTP84
Etudes / Ingenierie27

Territoires cités

Isère11
Grenoble4
Ain2
Rhône2
Savoie2

Marchés publics de Département de l'Isère Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Grenoble

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 835ae5cf-ef51-4ccb-a230-8ea0c49bd010
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de l'Isère
Lieu: Grenoble (38)
Publication: 20/05/2026
Date limite: 21/06/2026

Référence TED: 00348347-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de l'Isère
Date limite: 21/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Opérations montant entre 1M euro(s) et 15M euro(s) H.T. travaux
Description officielle: Le présent accord-cadre porte, d'une part, sur des prestations de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS) lors des phases de conception et de réalisation des opérations menées dans les bâtiments et collèges du Département de l'Isère, et, d'autre part, sur des missions d'assistance à la rédaction des plans de prévention. Les missions confiées au coordonnateur s'effectuent conformément au Code du Travail et à l'ensemble de la réglementation relative à l'hygiène et à la sécurité sur les chantiers, notamment la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et ses textes d'application, visant à garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les opérations de bâtiment et de génie civil. Le marché est alloti. L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur pour les lots 1, 2 et 3. Ces lots sont définis selon des zones géographiques et s'appliquent à toutes les opérations dont le montant des travaux est inférieur à 1?M euro(s) H.T. Cet accord-cadre définit également les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : Lot 4. Ce lot concerne les prestations réalisées dans le cadre des opérations dont le montant dépasse 1M euro(s) H.T. Le détail et le périmètre des missions de chacun des lots sont précisés au CCTP commun à tous les lots. Les ouvrages à réaliser appartiennent à la catégorie d'ouvrages bâtiment en réutilisation ou réhabilitation. Ponctuellement, certains ouvrages à réaliser pourraient appartenir à la catégorie des bâtiments neufs. Les missions sont de catégories 1, 2 et 3 au sens du Code du Travail
Lieu d’exécution: Grenoble

Acheteur

Nom: Département de l'Isère
Site acheteur: www.isere.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: B2CA4DEE-DC08-7854-195FD96CDCCEA7AC

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71317210
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71317210

Calendrier et montant

Publication: 20/05/2026
Date limite: 21/06/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 07/11/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 840 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 26282400-c6d0-4319-a421-dd179a131e78
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Nord-Isère · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesliste des références des missions de coordination sécurité et protection de la santé équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire Lot 1 : 1 certificat Csps niveau 1 conception et réalisation et 1 certificat Csps niveau 2 conception et réalisation **** Lot 4 : 3 certificats Csps niveau 1 conception et réalisation · CPV 71317210

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Opérations dont le montant est compris entre 1M euro(s) et 15M euro(s) H.T. travaux

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.