Déneigement des routes départementales secondaires (1 Lot)
- Remise des offres
- Dans 30 jours
- Durée
- 12 mois
- Dépôt des offres
- www.aveyron.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Les prestations consistent à déneiger les voies départementales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage. L'entreprise titulaire assure l'intégralité des prestations à la réalisation du déneigement. Celles-ci comprennent notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication nécessaires à la bonne exécution, selon les modalités précisées dans les documents de la consultation. Les prestations de déneigement ne comprennent aucune prestation de salage ou de gravillonnage des chaussées. Les prestations de déneigement seront réalisées sur le circuit prédéfini, dont le tracé est représenté sur la carte jointe aux documents de la consultation.
L'acheteur
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
87 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 436
- Montant attribué
- 198,8 M €
- 202457,5 M € · 170 marchés
- 202575,2 M € · 156 marchés
- 2026en cours66,1 M € · 110 marchés
- Travaux · 194
- Services · 130
- Fournitures · 112
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP38
- Regions / Departements30
- Logiciels / SaaS22
Territoires cités
- Aveyron4
- Toulouse2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.aveyron.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-101696
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Déneigement des routes départementales secondaires (1 Lot)
- Description officielle
- Les prestations consistent à déneiger les voies départementales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage. L'entreprise titulaire assure l'intégralité des prestations à la réalisation du déneigement. Celles-ci comprennent notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication nécessaires à la bonne exécution, selon les modalités précisées dans les documents de la consultation. Les prestations de déneigement ne comprennent aucune prestation de salage ou de gravillonnage des chaussées. Les prestations de déneigement seront réalisées sur le circuit prédéfini, dont le tracé est représenté sur la carte jointe aux documents de la consultation.
- Acheteur
- DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
- Lieu d’exécution
- Département 12
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Déneigement
- CPV principal
- 90620000
- CPV complémentaires
- 90620000
- Critères d’attribution
- price, quality, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 30 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Déneigement des routes départementales secondaires (1 Lot) · Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification et court jusqu'au 1er juillet 2027 pour la période initiale. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an comme suit : Reconduction n° 1 : 12 mois à compter du 2 juillet 2027, Reconduction n° 2 : 12 mois à compter du 2 juillet 2028, Reconduction n° 3 : 12 mois à compter du 2 juillet 2029, Reconduction n° 4 : 12 mois à compter du 2 juillet 2030. · CPV 90620000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.aveyron.fr
- Départements de diffusion
- 12
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative); - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Regions / Departements
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Le lycée Guy Mollet d’Arras souhaite passer un marché à procédure adaptée pour la réalisation des voyages scolaires de l'année 2027.
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
02/11/2026
Appel d'offres public
Voyages scolaires 2026-2027
Budget estimé
94 000 €
Date Limite
01/11/2026
Appel d'offres public
Groupement de commandes - Transport collectif de personnes (2027-2030)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
05/11/2026
Autres consultations de DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
6 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Déneigement des routes départementales secondaires (1 Lot)
- Fourniture, pose et mise en service de caméras de suivi des conditions de circulation
- Fourniture, pose et mise en service de caméras de suivi des conditions de circulation
Explorer par acheteur, secteur et localité
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 752
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Regions / Departements
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Regions / Departements, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.