Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture et livraison de carburant en vrac et d'huiles pour les besoins du Département de la Charente-Maritime

DEPARTEMENT CHARENTE-MARITIME
Charente-Maritime (17)
Lieu d'exécution : Charente-Maritime, France (sites routiers du département et ports/centres fluviaux selon le CCAP)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 3 300 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur
DEPARTEMENT CHARENTE-MARITIME
Lieu
Charente-Maritime (17)
Budget
<= 3 300 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 56 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 19/07/2026
  • Échéance : 14/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT CHARENTE-MARITIME a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 19/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Collectivites / Services publics et Maintenance
  • Territoires cités : Charente-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752
  • Codes CPV de lots : 09134000-7 et 24321000-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Fourniture et livraison de carburants routiers et carburants non routiers pour les Centres d'Exploitation routiers du Département de la Charente-Maritime, Fourniture et livraison de carburants routiers carburants non routiers et carburants sous douane pour les ports départementaux, centres fluviaux et les engins navals et Fourniture et livraison d'huiles pour les besoins du département de la Charente-Maritime
  • Codes CPV : 09134000-7 et 24321000-0

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT CHARENTE-MARITIME a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements2
  • Collectivites / Services publics1
  • Maintenance1

Territoires cités

  • Charente-Maritime2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
c610686c-6cc3-4d84-a4b6-fa5e3702859e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT CHARENTE-MARITIME
Lieu
Charente-Maritime (17)
Publication
Date limite
Référence TED
00499949-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT CHARENTE-MARITIME
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture et livraison d'huiles pour les besoins du département de la Charente-Maritime
Description officielle
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes divisé en 3 lots avec montant maximum. L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Lot n°1 : Fourniture et livraison de carburants routiers et carburants non routiers pour les Centres d'Exploitation routier du département de la Charente-Maritime. Le montant maximum annuel est de : 1 200 000,00 Euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Lot n°2 : Fourniture et livraison de carburant routiers, carburants non routiers et carburants sous douane pour les ports départementaux, centres fluviaux et les engins navals du département de la Charente-Maritime. Le montant maximum annuel est de : 2 000 000,00 Euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Lot n°3 : Fourniture et livraison d'huiles pour les besoins du département de la Charente-Maritime. Le montant maximum annuel est de : 100 000,00 Euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lieu d’exécution
POITIERS CEDEX

Acheteur

Nom
DEPARTEMENT CHARENTE-MARITIME
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
22170001600738

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
9134000, 24321000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
24321000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
2e6ba93a-eb8e-4190-975f-f3669727d6ea
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 9134000, 24321000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Recherche d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison en vrac de carburants et d'huiles au Département de la Charente-Maritime, réparti en 3 lots couvrant les carburants routiers et sous douane (ports et centres fluviaux) et les huiles, avec des plafonds annuels par lot et une reconduction possible jusqu'à 4 ans.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Fourniture et livraison de carburants routiers et carburants non routiers pour les Centres d'Exploitation routiers du Département de la Charente-Maritime

Fourniture et livraison de carburants routiers et carburants non routiers pour les centres d'exploitation routiers du département.

CPV 09134000-7CPV 24321000-0
LOT-0002Budget: <= 2 000 000 €PlafondHT

Fourniture et livraison de carburants routiers carburants non routiers et carburants sous douane pour les ports départementaux, centres fluviaux et les engins navals

Fourniture et livraison de carburants routiers, carburants non routiers et carburants sous douane pour les ports départementaux et centres fluviaux.

CPV 24321000-0CPV 09134000-7
LOT-0003Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Fourniture et livraison d'huiles pour les besoins du département de la Charente-Maritime

Fourniture et livraison d'huiles pour les besoins du Département.

CPV 24321000-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

CPV détectés sur les lots

09134000-724321000-0
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec un montant maximum
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure
La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Le montant maximum annuel est de : 100 000,00 Euros

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
19/07/2026
Date limite
14/09/2026
Temps restant
56 jours
Fenêtre de réponse
57 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget IA

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