Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Acquisition de lance-grenades multi-coups au profit des forces de sécurité intérieure (accord-cadre)

DEPAFI/SAILMI/SDASEM/BAM
Le Blanc (36)
Lieu d'exécution : Le Blanc (36300), 54 rue de la Guignière, France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 4 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

06/09/2026

Informations clés

Acheteur
DEPAFI/SAILMI/SDASEM/BAM
Lieu
Le Blanc (36)
Budget
<= 4 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 07/06/2026
  • Échéance : 06/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 91 jours

Profil acheteur

DEPAFI/SAILMI/SDASEM/BAM a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 07/06/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS et Securite incendie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Securite incendie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 35, 506 et 517

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPAFI/SAILMI/SDASEM/BAM a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 07/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS1
  • Securite incendie1

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
fbfec785-656d-4198-a4b2-8ed2c657116e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPAFI/SAILMI/SDASEM/BAM
Lieu
Le Blanc (36)
Publication
Date limite
Référence TED
00390967-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPAFI/SAILMI/SDASEM/BAM
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Acquisition de lance grenades multi coups au profit des forces de sécurité intérieure
Description officielle
Acquisition de lance grenades multi coups au profit des forces de sécurité intérieure. L’exécution de l’accord-cadre s’effectue en France métropolitaine. En application de l’article L. 2113-11 du code de la commande publique, le présent accord-cadre ne faisant pas l’objet de prestations distinctes, il n’est pas alloti. La décomposition des postes et sous-postes figure au sein des documents de la consultation. L’accord-cadre est mono-attributaire. L’accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification. Le volume quantitatif estimatif du besoin est indiqué au sein des documents de la consultation. Ces quantités ne sauraient engager contractuellement l’administration pour l’exécution de l’accordcadre. Le montant maximal hors taxe de l’accord-cadre pour la durée d’exécution est de 4 000 000 € HT. L'accord-cadre comprend une clause sociale comme critère d'exécution.
Lieu d’exécution
Le blanc

Acheteur

Nom
DEPAFI/SAILMI/SDASEM/BAM
Site acheteur
paris.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
12001404800074

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
35200000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
35200000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
8 MONTH

Références

Identifiant consultation
bc87062a-2b2e-4edc-9ad9-35c0f0e24875
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
Valeur financière · Acquisition de lance grenades multi coups au profit des forces de sécurité intérieure. L’exécution de l’accord-cadre s’effectue en France métropolitaine. En application de l’article L. 2113-11 du code de la commande publique, le présent accord-cadre ne faisant pas l’objet de prestations distinctes, il n’est pas alloti. La décomposition des postes et sous-postes figure au sein des documents de la consultation. L’accord-cadre est mono-attributaire. L’accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification. Le volume quantitatif estimatif du besoin est indiqué au sein des documents de la consultation. Ces quantités ne sauraient engager contractuellement l’administration pour l’exécution de l’accordcadre. Le montant maximal hors taxe de l’accord-cadre pour la durée d’exécution est de 4 000 000 € HT. L'accord-cadre comprend une clause sociale comme critère d'exécution. · CPV 35200000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Acquisition, via un accord-cadre mono-attributaire (non alloti), de lance-grenades multi-coups et de leurs accessoires, incluant le maintien en condition opérationnelle et des formations associées, avec possibilité d’une prestation supplémentaire facultative de système de connexion à un véhicule automobile. Exécution en France métropolitaine pour une durée de 4 ans.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Securite incendie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 35CPV 506CPV 517
Voir les appels d'offres Securite incendie

Attendus Clés

Acquisition de lance grenades multi coups au profit des forces de sécurité intérieure
L’exécution de l’accord-cadre s’effectue en France métropolitaine
En application de l’article L
2113-11 du code de la commande publique, le présent accord-cadre ne faisant pas l’objet de prestations distinctes, il n’est pas alloti
La décomposition des postes et sous-postes figure au sein des documents de la consultation
Critères d'attribution: 20 | 20

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
07/06/2026
Date limite
06/09/2026
Temps restant
44 jours
Depuis la clôture
0 jour
Fenêtre de réponse
91 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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