Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Acquisition de Casques MO Pare-Coups 2026

DEPAFI/SAILMI/BAM

Indre (36)

Lieu d'exécution : 54 rue de la Guignière, Leblanc, 36300, France

Source officielle : BOAMP

Budget IA

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

16/11/2026

Informations clés

Acheteur: DEPAFI/SAILMI/BAM
Lieu: Indre (36)
Budget: Budget à vérifier
Date limite: 16/11/2026
Publication: 30/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 110 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/07/2026
Échéance : 16/11/2026
Fenêtre de réponse : 110 jours

Profil acheteur

DEPAFI/SAILMI/BAM a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 30/07/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS et Restauration collective
Territoires cités : Indre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 18444110

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Casques MO Pare-Coups 2026 – kit complet casque MO pare-coups
Codes CPV : 18444110

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPAFI/SAILMI/BAM a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 30/07/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS1
Restauration collective1

Territoires cités

Indre1

Marchés publics de DEPAFI/SAILMI/BAM Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Centre-Val de Loire Marchés publics Indre

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-75816
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: DEPAFI/SAILMI/BAM
Lieu: Indre (36)
Publication: 30/07/2026
Date limite: 16/11/2026

Référence BOAMP: 26-75816
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 16/11/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Acquisition de Casques MO Pare-coups 2026
Description officielle: Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition de casques de maintien de l’ordre (MO) pare-coups au profit des forces de maintien de l’ordre. L’exécution de l’accord-cadre s’effectue en France métropolitaine.En application de l’article L. 2113-11 du code de la commande publique, le présent accord-cadre ne faisant pas l’objet de prestations distinctes, il n’est pas alloti. Le détail des prestations figure au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L’accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de notification. À titre indicatif, les quantités estimatives pour la durée de l’accord-cadre sont mentionnées au sein du CCAP.Ces quantités ne sauraient engager contractuellement l’administration pour l’exécution de l’accord-cadre. Le montant maximal hors taxe de l’accord-cadre pour la durée d’exécution est de 11 000 000 € HT. Cet accord-cadre comprend une clause sociale de formation sous statut scolaire.
Acheteur: DEPAFI/SAILMI/BAM
Lieu d’exécution: Département 75

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Matériel de sécurité
CPV détecté: 18444110
CPV complémentaires: 18444110
Critères d’attribution: cost, quality, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 30/07/2026
Date limite: 16/11/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Fin de diffusion: 16/12/2026

Lots détectés

LOT-0001: Valeur financière · Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition de casques de maintien de l’ordre (MO) pare-coups au profit des forces de maintien de l’ordre. L’exécution de l’accord-cadre s’effectue en France métropolitaine.En application de l’article L. 2113-11 du code de la commande publique, le présent accord-cadre ne faisant pas l’objet de prestations distinctes, il n’est pas alloti. Le détail des prestations figure au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L’accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de notification. À titre indicatif, les quantités estimatives pour la durée de l’accord-cadre sont mentionnées au sein du CCAP.Ces quantités ne sauraient engager contractuellement l’administration pour l’exécution de l’accord-cadre. Le montant maximal hors taxe de l’accord-cadre pour la durée d’exécution est de 11 000 000 € HT. Cet accord-cadre comprend une clause sociale de formation sous statut scolaire. · CPV 18444110

Modalités et références

ID web: 26-75816
Contract folder ID: 4a15ef82-e835-4256-9f1f-6c89c89fdf82
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 75

Résumé de la consultation

Marché-cadre visant l’achat de casques de maintien de l’ordre pare-coups destinés aux forces de sécurité intérieure en France, couvrant le kit complet (calotte mono-taille, écran pare-coups, couvre-nuque, marquages) et accessoires, avec exécution en France métropolitaine sur 4 ans et inclusion d’une clause sociale de formation.

Lots (1)

LOT-0001

Casques MO Pare-Coups 2026 – kit complet casque MO pare-coups

Casque MO pare-coups complet: calotte mono taille, écran pare-coups, couvre-nuque, marquages, guide technique et transport, avec possibilités d’équipements et marquages PN/GN selon CCAP/CCTP; cadre d’exécution 4 ans.

CPV 18444110

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.