Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre de fourniture de papeterie et articles de bureau (Groupément Hôtelier 04/05 – BUR26) – 4 lots

CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD
Lieu d'exécution : Région PACA – départements et sites des établissements adhérents (zones NUTS FRL02 et FRL01), notamment GAP (05007) et Sisteron/Laragne selon la liste des établissements
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
4 ans · 3 reconductions possibles
Lots
4 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Fourniture de papeterie et d’articles de bureau destinés aux établissements de santé et médico-sociaux adhérents au groupement de commandes Hôtelier 04/05 (accord-cadre exécuté par bons de commande), répartie en 4 lots (classement/archivage, écriture/support d’écriture, présentation/communication/petites fournitures, enveloppes/étiquettes).

Lots (4)

Lot 1

Lot N° 1 : Classement, Archivage

Fourniture de produits de classement et d’archivage (boîtes d’archives, chemises, classeurs, intercalaires, protège-documents, etc.) détaillés dans l’annexe financière et exécutés au moyen de bons de commande.

CPV 30192000
Lot 2

Lot N° 2 : Ecriture, Support d’écriture

Fourniture d’articles d’écriture et supports d’écriture (marqueurs, crayons, porte-mine, feutres, stylos, surligneurs, blocs, cahiers, etc.) détaillés dans l’annexe financière et exécutés au moyen de bons de commande.

CPV 30192000
Lot 3

Lot N° 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureaux

Fourniture de produits de présentation/communication et petites fournitures (plastifications, couvertures, liasses recharge tableau blanc, fiches, tableaux, anneaux, agrafes, accessoires de bureau, etc.) détaillés dans l’annexe financière et exécutés au moyen de bons de commande.

CPV 30192000
Lot 4

Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes

Fourniture d’enveloppes et d’étiquettes (enveloppes avec/ sans fenêtre, formats divers, étiquettes pour imprimantes/copie, etc.) détaillés dans l’annexe financière et exécutés au moyen de bons de commande.

CPV 30192000

L'acheteur

CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD

12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 23/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
278
Montant attribué
169,8 M €
  • 202413,4 M € · 50 marchés
  • 202564,5 M € · 101 marchés
  • 2026en cours91,8 M € · 127 marchés
  • Fournitures · 175
  • Services · 64
  • Travaux · 39

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Maintenance3
  • Collectivites / Services publics2

Territoires cités

  • Hautes-Alpes2

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 86 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-63702
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
FOURNITURE DE DE PAPETERIE ET D’ARTICLES DE BUREAU, DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES HOTELIER 04/05 – BUR26
Description officielle
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures (article R. 2162-2 du Code de la Commande Publique), passé dans le cadre d’un appel d’offres ouvert, sans minimum ni maximum, avec émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Si un bon de commande est émis en fin d’exécution du marché, il reste valide après l’expiration du marché en application duquel il a été émis. Les quantités portées au Bordereau de prix (annexe à l’acte d’engagement) sont les consommations estimées annuellement et sont susceptibles de varier (non contractuelles).
Acheteur
CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD
Lieu d’exécution
Département 4

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Articles de bureau et articles scolaires, Matériel de bureau
CPV principal
30192000
CPV complémentaires
30192000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
4 ans · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot N° 1 : Classement, Archivage · Lot N° 3 : Présentation, communication, petites fournitures, accessoires de bureaux · CPV 30192000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Départements de diffusion
4, 5, 6, 26, 38, 84

Voies de recours

1 élément
Recours
Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation du présent marché fera, préalablement à toute action contentieuse, l'objet d'une tentative de règlement amiable entre les parties. À défaut d'accord amiable intervenu dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification écrite du différend par l'une des parties, le litige relèvera de la compétence du Tribunal administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 30192000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
30192000

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