Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Souscription des marchés d’assurance pour la Communauté de Communes Terres des Confluences – 6 lots sur 5 ans

Cté de Communes Terres des Confluences

Tarn-et-Garonne (82)

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes Terres des Confluences, Tarn-et-Garonne, France

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

24/08/2026

Informations clés

Acheteur: Cté de Communes Terres des Confluences
Lieu: Tarn-et-Garonne (82)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 24/08/2026
Publication: 11/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 13 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 11/07/2026
Échéance : 24/08/2026
Fenêtre de réponse : 45 jours

Profil acheteur

Cté de Communes Terres des Confluences a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 11/07/2026
Secteurs récurrents : Numerique / IT

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 66500000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens et Risques de responsabilités
Codes CPV : 66500000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Cté de Communes Terres des ConfluencesAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Numerique / ITSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Cté de Communes Terres des Confluences a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 11/07/2026.

Secteurs récurrents

Numerique / IT1

Marchés publics de Cté de Communes Terres des Confluences Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Occitanie Marchés publics Tarn-et-Garonne

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-68833
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Cté de Communes Terres des Confluences
Lieu: Tarn-et-Garonne (82)
Publication: 11/07/2026
Date limite: 24/08/2026

Référence BOAMP: 26-68833
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 24/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance
Description officielle: Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 6 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle, Risques Statutaires et Cyber risques
Acheteur: Cté de Communes Terres des Confluences
Lieu d’exécution: Département 82

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66500000
CPV complémentaires: 66500000, 66514110, 66515000, 66516400, 66513100, 66512000, 66515410
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 11/07/2026
Date limite: 24/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 24/08/2026
Montant/plafond détecté: 708 800 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Risques automobiles · Le marché porte sur la protection juridique et la protection fonctionnelle pour une durée de 5 ans. · CPV 66514110, 66515000, 66516400, 66513100 · Montant 96 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-68833
Contract folder ID: 020cc46b-53c4-4bf7-b4f4-354dff41b11d
Modalités de réponse: www.e-marchespublics.com, cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 82

Résumé de la consultation

Marché public d’assurance couvrant six domaines (automobiles, dommages aux biens, responsabilités, protection juridique et fonctionnelle, risques statutaires et cyber) pour la Communauté de Communes Terres des Confluences sur une période de 5 ans, avec répartition en lots et plafonds de garantie par lot, incluant les documents contractuels et les modalités de tarification et de règlement.

Lots (6)

LOT-0001Budget: <= 3 000 000 €Plafond

Risques Automobiles

Assurance des risques automobiles pour une durée de 5 ans.

CPV 66500000

LOT-0002

Risques de Dommages aux biens

Assurance des risques de dommages aux biens pour une durée de 5 ans.

CPV 66500000

LOT-0003

Risques de responsabilités

Assurance des risques de responsabilités pour une durée de 5 ans.

CPV 66500000

LOT-0004Budget: <= 100 000 €Plafond

Protection Juridique et Fonctionnelle

Assurance Protection juridique et protection fonctionnelle pour une durée de 5 ans.

CPV 66500000

LOT-0005

Risques Statutaires

Assurance Risques statutaires pour une durée de 5 ans.

CPV 66500000

LOT-0006Budget: <= 5 000 000 €Plafond

Cyber Risques

Assurance Cyber Risques pour une durée de 5 ans.

CPV 66500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.