Souscription des marchés d’assurance pour la Communauté de Communes Terres des Confluences – 6 lots sur 5 ans
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 5 ans
- Lots
- 6 lots
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché public d’assurance couvrant six domaines (automobiles, dommages aux biens, responsabilités, protection juridique et fonctionnelle, risques statutaires et cyber) pour la Communauté de Communes Terres des Confluences sur une période de 5 ans, avec répartition en lots et plafonds de garantie par lot, incluant les documents contractuels et les modalités de tarification et de règlement.
Lots (6)
Risques Automobiles
Assurance des risques automobiles pour une durée de 5 ans.
Risques de Dommages aux biens
Assurance des risques de dommages aux biens pour une durée de 5 ans.
Risques de responsabilités
Assurance des risques de responsabilités pour une durée de 5 ans.
Protection Juridique et Fonctionnelle
Assurance Protection juridique et protection fonctionnelle pour une durée de 5 ans.
Risques Statutaires
Assurance Risques statutaires pour une durée de 5 ans.
Cyber Risques
Assurance Cyber Risques pour une durée de 5 ans.
L'acheteur
Cté de Communes Terres des Confluences
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 11/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 67
- Montant attribué
- 28,8 M €
- 20244,1 M € · 17 marchés
- 20253,9 M € · 11 marchés
- 2026en cours20,8 M € · 39 marchés
- Services · 29
- Travaux · 28
- Fournitures · 10
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Numerique / IT1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 58 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-68833
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance
- Description officielle
- Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 6 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle, Risques Statutaires et Cyber risques
- Acheteur
- Cté de Communes Terres des Confluences
- Lieu d’exécution
- Département 82
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66500000
- CPV complémentaires
- 66500000, 66514110, 66515000, 66516400, 66513100, 66512000, 66515410
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 5 ans
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 708 800 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Risques automobiles · Le marché porte sur la protection juridique et la protection fonctionnelle pour une durée de 5 ans. · CPV 66514110, 66515000, 66516400, 66513100 · Montant 96 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com, cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 82
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