Marché d’assurance pluri-lots pour la CCEL – Dommages aux Biens, RC Générale, Flotte automobile et Cyber risques
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- est-lyonnais.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché d’assurances pluri-lots pour la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais couvrant les risques Dommages aux biens, Responsabilité civile générale, Flotte automobile et Cyber risques, pour une durée de 4 ans à compter de 2027, via procédure ouverte et dématérialisée, avec CCAP et CCTP détaillant les garanties et conditions de service.
Lots (4)
DOMMAGES AUX BIENS
Assurance Dommages aux Biens couvrant les dommages matériels et immatériels, biens et installations gérées par la CCEL, y compris risques incendie, dégâts des eaux, vol et frais annexes, tels que décrits dans le CCAP et les CCTP.
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE
Assurance RC Générale couvrant la responsabilité civile de la CCEL pour l’ensemble des services et des biens, y compris responsabilité du fait des dommages, environnement, recours et garanties associées, selon le CCAP et les CCTP.
ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
Assurance Flotte automobile couvrant l’ensemble du parc et les garanties associées (RC, dommages, assistance, etc.), avec options éventuelles selon le CCTP.
ASSURANCE CYBER RISQUES
Assurance Cyber risques couvrant les frais et pertes liés à la fraude ou une malveillance informatique, avec extensions potentielles (Gouvernance, assistance et protection juridique) selon CCAP.
L'acheteur
Cté de Cnes de l'Est Lyonnais
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 06/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 129
- Montant attribué
- 88,4 M €
- 20248,1 M € · 29 marchés
- 202551,9 M € · 64 marchés
- 2026en cours28,5 M € · 36 marchés
- Travaux · 72
- Services · 50
- Fournitures · 7
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Numerique / IT1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 0 jour.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur est-lyonnais.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Les descriptions du lot sont précisées dans le CCTP concerné
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 653def55-4434-4282-b226-a54d7c64b041
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Cyber risques
- Description officielle
- Marché réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et L.511-1 et suivants du Code des Assurances.
- Lieu d’exécution
- COLOMBIER SAUGNIEU
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Cté de Cnes de l'Est Lyonnais
- Site acheteur
- ccel.fr
- Profil acheteur
- est-lyonnais.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 24690057500019
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515200, 66516000, 66514110, 66515411
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- f908f0cf-2865-449e-8f31-13b2a9ef9d66
- Dépôt des offres
- est-lyonnais.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dommages aux biens · Marché réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et L.511-1 et suivants du Code des Assurances. · CPV 66515200, 66516000, 66514110, 66515411
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- est-lyonnais.e-marchespublics.com
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- Familles CPV du secteur
- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
- CPV détectés sur les lots
- 66515200-566510000-866516000-066514110-066515411-7
Veille Semagora
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