Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Marché d'assurances pluri-lots CCEL – Dommages aux biens, RC générale, flotte automobile et cyber risques

Cté de Cnes de l'Est Lyonnais

Rhône (69)

Lieu d'exécution : 40 rue de Norvège, CS 60001, 69124 Colombier-Saugnieu, France

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/10/2026

Informations clés

Acheteur: Cté de Cnes de l'Est Lyonnais
Lieu: Rhône (69)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 26/10/2026
Publication: 05/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 51 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 05/09/2026
Échéance : 26/10/2026
Fenêtre de réponse : 52 jours

Profil acheteur

Cté de Cnes de l'Est Lyonnais a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 05/09/2026
Territoires cités : Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66510000-8, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66510000-8, 66515200-5, 66516000-0, 66514110-0 et 66515411-7

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS, ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE et ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
Codes CPV : 66510000-8, 66515200-5, 66516000-0, 66514110-0 et 66515411-7

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Cté de Cnes de l'Est LyonnaisAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Cté de Cnes de l'Est Lyonnais a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 05/09/2026.

Territoires cités

Rhône1

Marchés publics de Cté de Cnes de l'Est Lyonnais Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-85737
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Cté de Cnes de l'Est Lyonnais
Lieu: Rhône (69)
Publication: 05/09/2026
Date limite: 26/10/2026

Référence BOAMP: 26-85737
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 26/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de services d'assurances
Description officielle: Marché réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et L.511-1 et suivants du Code des Assurances.
Acheteur: Cté de Cnes de l'Est Lyonnais
Lieu d’exécution: Département 69

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000, 66515200, 66516000, 66514110, 66515411
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 05/09/2026
Date limite: 26/10/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Fin de diffusion: 26/10/2026

Lots détectés

LOT-0001: Dommages aux biens · Marché réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et L.511-1 et suivants du Code des Assurances. · CPV 66515200, 66516000, 66514110, 66515411

Modalités et références

ID web: 26-85737
Contract folder ID: f908f0cf-2865-449e-8f31-13b2a9ef9d66
Modalités de réponse: est-lyonnais.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 69

Résumé de la consultation

Marché de prestations d'assurance pour la Communauté de Communes de l'Est Lyonnais (CCEL), couvrant les risques Dommages aux biens, Responsabilité civile générale, Flotte automobile et Cyber risques, avec procédure OUVERT et possibilité d'attribution par lot pour une période de 4 ans à compter de 2027.

Lots (4)

LOT-0001

ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS

Couverture des dommages matériels et immatériels liés à des sinistres (incendie, dégâts des eaux, vol, effondrement, etc.) pour CCEL, avec garanties de base et options potentielles.

CPV 66510000-8CPV 66515200-5

LOT-0002

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE

Couverture de la responsabilité civile générale du CCEL, y compris RC propriétaires et atteintes environnementales accidentelles, avec extensions et garanties associées.

CPV 66510000-8CPV 66516000-0

LOT-0003

ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE

Couverture de la flotte automobile du CCEL (véhicules légers et utilitaires), incluant responsabilité civile associée et garanties liées.

CPV 66514110-0CPV 66510000-8

LOT-0004

ASSURANCE CYBER RISQUES

Couverture des risques cyber (fraude, ransomwares, perte de données, etc.) et services de gestion de crise et d'assistance.

CPV 66515411-7CPV 66510000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66510000-8. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.