Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre multi-attributaire — Missions d’études de faisabilité et de capacité de projets d’aménagement (3 lots)

Cristal Habitat

Chambéry (73)

Lieu d'exécution : Agglomérations de Grand Chambéry, Aix-les-Bains et communes limitrophes, Montmélian et communes limitrophes (département de la Savoie) — notamment Chambéry (73000)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 540 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur: Cristal Habitat
Lieu: Chambéry (73)
Budget: <= 540 000 €
Date limite: 30/07/2026
Publication: 02/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 9 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/07/2026
Échéance : 30/07/2026
Début prévisionnel : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Cristal Habitat a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Chambéry

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71200000, 71210000 et 71400000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Missions d’études de capacité pour des programmes de constructions neuves, Missions d’études d’opportunités de réutilisation de bâtiments existants (réhabilitation / restructuration / transformation / extension) et Missions d’études de faisabilité et de capacité de projets d’aménagements
Codes CPV : 71200000, 71210000 et 71400000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Cristal HabitatAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Cristal Habitat a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP3
Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

Chambéry2

Marchés publics de Cristal Habitat Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Savoie Marchés publics Chambéry

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 676aa10e-3bfa-4206-bad4-dfa126c07087
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Cristal Habitat
Lieu: Chambéry (73)
Publication: 02/07/2026
Date limite: 30/07/2026

Référence TED: 00458768-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Cristal Habitat
Date limite: 30/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Missions d'études de faisabilité et de capacité de projets d'aménagements
Description officielle: Situation géographique : Périmètre de l'agglomération de Grand Chambéry, Aix-les-Bains et communes limitrophes, Montmélian et communes limitrophes. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Chaque lot sera attribué au minimum à 3 opérateurs économiques et au maximum à 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Un même prestataire ne peut agir en tant que mandataire pour plusieurs groupements relatifs à un lot dans le cadre de l'accord-cadre. Se référer au Règlement de la consultation pour plus de précisions sur la forme du groupement
Lieu d’exécution: Chambéry

Acheteur

Nom: Cristal Habitat
Site acheteur: www.cristal-habitat.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 2E50B658-BA61-6F3A-4F596AF8DA4199A8

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71200000, 71210000, 71400000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71400000

Calendrier et montant

Publication: 02/07/2026
Date limite: 30/07/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/09/2026
Durée mentionnée: 3 MONTH
Montant/plafond détecté: 540 000 EUR

Références

Identifiant consultation: fbc08824-24cd-44f6-8be6-f818bfe58c6c
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Missions d'études de capacité pour des programmes de constructions neuves · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 71200000, 71210000, 71400000 · Montant 180 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire pour réaliser des prestations intellectuelles d’études de capacité, d’opportunité et de faisabilité de projets (construction neuve, réutilisation de patrimoine/bâti existant, et aménagement d’ensemble), sur le périmètre de l’agglomération de Grand Chambéry et des communes limitrophes.

Lots (3)

Lot 01Budget: <= 180 000 €PlafondHT

Missions d’études de capacité pour des programmes de constructions neuves

Réalisation d’études de capacité pour des projets de constructions neuves, visant à vérifier la faisabilité et le bon équilibre de l’opération en prenant en compte les contraintes définies par le maître d’ouvrage et celles inhérentes au foncier (PLH/PLUi/PPR/SPMR…).

CPV 71200000CPV 71210000

Lot 02Budget: <= 180 000 €PlafondHT

Missions d’études d’opportunités de réutilisation de bâtiments existants (réhabilitation / restructuration / transformation / extension)

Réalisation d’études d’opportunité pour la réutilisation de bâtiments existants (réhabilitation, restructuration, transformation, extension), incluant notamment une analyse technique et l’établissement d’un programme fonctionnel et d’une estimation financière permettant de déduire la faisabilité de l’opération.

CPV 71200000CPV 71210000

Lot 03Budget: <= 180 000 €PlafondHT

Missions d’études de faisabilité et de capacité de projets d’aménagements

Réalisation d’études de faisabilité et de capacité sur un tènement foncier : détermination des conditions d’aménagement et de construction de la zone, des aménagements nécessaires au fonctionnement (accès, dessertes internes, réseaux, trames paysagères, stationnements…) et identification des lots à construire avec leur capacité et les éléments programmatiques.

CPV 71400000CPV 71200000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.