Assurances des risques statutaires – Lot 1: CNRACL; Lot 2: IRCANTEC
- Remise des offres
- Dans 23 jours
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Souscription et gestion de contrats d'assurance couvrant les risques statutaires des agents de la Communauté de communes Creuse Confluence, répartis en deux lots distincts pour les agents affiliés à la CNRACL et à l'IRCANTEC, avec exécution à Gouzon (France).
Lots (2)
Assurance des risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL
Souscription et gestion des contrats d'assurance couvrant les risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL.
Assurance des risques statutaires des agents affiliés à l'IRCANTEC
Souscription et gestion des contrats d'assurance couvrant les risques statutaires des agents affiliés à l'IRCANTEC.
L'acheteur
CREUSE CONFLUENCE
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.
Historique de ce marché
Renouvellement probableLot concerné LOT-0001 · Assurance des risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL
Un contrat attribué par cet acheteur en 2025 sur ce besoin arrive à échéance en 2027.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 31
- Montant attribué
- 3,6 M €
- 2024283,8 k € · 2 marchés
- 20252,5 M € · 20 marchés
- 2026en cours889,4 k € · 9 marchés
- Travaux · 21
- Services · 6
- Fournitures · 4
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
Territoires cités
- Gouzon1
- Creuse1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 23 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- des agents affiliés à l'IRCANTEC
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- bcc75877-0d06-437d-8155-1255659d074f
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurances des risques statutaires
- Description officielle
- Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance garantissant les risques statutaires supportés par la Communauté de communes Creuse Confluence au titre de ses obligations à l'égard de ses agents. Le marché est décomposé en deux lots : Lot n° 1 : Assurance des risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL ; Lot n° 2 : Assurance des risques statutaires des agents affiliés à l'IRCANTEC
- Lieu d’exécution
- Gouzon
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CREUSE CONFLUENCE
- Site acheteur
- www.creuseconfluence.com
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 100F9E16-A61D-6B09-87A294479CA94FCF
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66512000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- a52d9b97-d740-41ec-ab19-4d4c96672d72
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurances des risques statutaires · des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL · CPV 66512000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV détectés sur les lots
- 66512000
Veille Semagora
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