Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Transfert, enlèvement et destruction d’archives de la CPAM du Rhône (accord-cadre à bons de commande)

CPAM DU RHÔNE

Rhône (69)

Lieu d'exécution : Divers sites de la CPAM du Rhône dans le Département du Rhône (notamment Lyon Métropole et Villefranche-sur-Saône), dont : Villeurbanne-Zola (276 cours Emile Zola, 69100 Villeurbanne) et Villefranche-sur-Saône (150 Bd Gambetta, 69400 Villefranche-sur-Saône) ; autres sites listés en annexe 1.

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur: CPAM DU RHÔNE
Lieu: Rhône (69)
Budget: <= 200 000 €
Date limite: 20/07/2026
Publication: 23/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 48 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 23/06/2026
Échéance : 20/07/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

CPAM DU RHÔNE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 25/06/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Nettoyage / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 92512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CPAM DU RHÔNEAcheteur public

Secteurs proches

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CPAM DU RHÔNE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Maintenance3
Nettoyage / Proprete3

Marchés publics de CPAM DU RHÔNE Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-61929
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CPAM DU RHÔNE
Lieu: Rhône (69)
Publication: 23/06/2026
Date limite: 20/07/2026

Référence BOAMP: 26-61929
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 20/07/2026

Objet du marché

Intitulé: Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction
Description officielle: Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction
Acheteur: CPAM DU RHÔNE
Lieu d’exécution: Département 69

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services

Calendrier et montant

Publication: 23/06/2026
Date limite: 20/07/2026
Fin de diffusion: 22/08/2026

Modalités et références

ID web: 26-61929
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 69

Résumé de la consultation

Le marché porte sur le transfert et la destruction d’archives produites par la CPAM du Rhône et certains de ses centres (centres d’examen de santé et centres de santé dentaire), avec enlèvement, transport sécurisé, relogement sur sites d’archivage puis destruction des documents confidentiels et recyclage du papier, selon des modalités prévues par le CCTP.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 92512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.