Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 21 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 23/06/2026
- Échéance : 20/07/2026
- Fenêtre de réponse : 27 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Transfert, enlèvement et destruction d’archives de la CPAM du Rhône (accord-cadre à bons de commande)
CPAM DU RHÔNE
Rhône (69)
Lieu d'exécution : Divers sites de la CPAM du Rhône dans le Département du Rhône (notamment Lyon Métropole et Villefranche-sur-Saône), dont : Villeurbanne-Zola (276 cours Emile Zola, 69100 Villeurbanne) et Villefranche-sur-Saône (150 Bd Gambetta, 69400 Villefranche-sur-Saône) ; autres sites listés en annexe 1.
Source officielle : BOAMP
Budget IA
<= 200 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
20/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- CPAM DU RHÔNE
- Lieu
- Rhône (69)
- Budget
- <= 200 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
CPAM DU RHÔNE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 25/06/2026
- Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Nettoyage / Proprete
- Territoires cités : Rhône et Villeurbanne
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 92512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
CPAM DU RHÔNE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete5
- Maintenance3
- Nettoyage / Proprete3
Territoires cités
- Rhône3
- Villeurbanne1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-61929
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- CPAM DU RHÔNE
- Lieu
- Rhône (69)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-61929
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
Objet du marché
- Intitulé
- Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction
- Description officielle
- Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction
- Acheteur
- CPAM DU RHÔNE
- Lieu d’exécution
- Département 69
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
- ID web
- 26-61929
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 69
Résumé de la consultation
Le marché porte sur le transfert et la destruction d’archives produites par la CPAM du Rhône et certains de ses centres (centres d’examen de santé et centres de santé dentaire), avec enlèvement, transport sécurisé, relogement sur sites d’archivage puis destruction des documents confidentiels et recyclage du papier, selon des modalités prévues par le CCTP.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 92512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 23/06/2026
- Date limite
- 20/07/2026
- Temps restant
- 21 jours
- Fenêtre de réponse
- 27 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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