Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 1 - Prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation et dépigeonnisation pour l'Arrondissement judiciaire de Paris (75)

Cour d'appel de Paris - SAR
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/06/2026

Informations clés

Acheteur
Cour d'appel de Paris - SAR
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 49 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 04/05/2026
  • Échéance : 03/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Cour d'appel de Paris - SAR a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Nettoyage / Proprete, Securite incendie et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Essonne, Paris et Seine-et-Marne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Cour d'appel de Paris - SAR a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Nettoyage / Proprete3
  • Securite incendie2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

  • Essonne1
  • Paris1
  • Seine-et-Marne1
  • Seine-Saint-Denis1
  • Val-de-Marne1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 03/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
951dd6d5-e60f-4441-9508-e015f5f50238
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Cour d'appel de Paris - SAR
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00305637-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Cour d'appel de Paris - SAR
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 1 - Prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation et dépigeonnisation pour l'Arrondissement judiciaire de Paris (75)
Description officielle
Prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation et dépigeonnisation (3D/4D) des juridictions de la Cour d'appel de Paris : LOT 1 : Arrondissement judiciaire de Paris (75) LOT 2 : Arrondissement judiciaire de Bobigny (93) LOT 3 : Arrondissement judiciaire de Créteil (94) LOT 4 : Arrondissement judiciaire de l'Essonne (91), Melun, Meaux et Fontainebleau (77) d'Auxerre et Sens (89)
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Cour d'appel de Paris - SAR
Site acheteur
paris.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
177 501 111 00013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90921000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90921000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
150 DAY
Montant/plafond détecté
900 000 EUR

Références

Identifiant consultation
d966ba9e-4b1b-4271-9993-8b1c541547b8
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation et dépigeonnisation pour l'Arrondissement judiciaire de Paris (75) · CPV 90921000 · Montant 75 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation et dépigeonnisation pour l'Arrondissement judiciaire de Paris (75)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation et dépigeonnisation pour l'Arrondissement judiciaire de Paris (75)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
04/05/2026
Date limite
03/06/2026
Depuis la clôture
49 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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France 90910000
Budget IA

<= 600 000 €

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