Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

marché d'étude, conception, fabrication et pose d'éléments de signalétique de bureaux et circulations pour la cour d'appel de Paris

Cour d'appel de Paris - SAR
7 départements (91, 92, 75, 77, +3)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

80 000 €

Date Limite de réponse

08/06/2026

Informations clés

Acheteur
Cour d'appel de Paris - SAR
Lieu
7 départements (91, 92, 75, 77, +3)
Budget
80 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 45 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 05/05/2026
  • Échéance : 08/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Cour d'appel de Paris - SAR a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Nettoyage / Proprete, Securite incendie et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Essonne, Paris et Seine-et-Marne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Cour d'appel de Paris - SAR a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Nettoyage / Proprete3
  • Securite incendie2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

  • Essonne1
  • Paris1
  • Seine-et-Marne1
  • Seine-Saint-Denis1
  • Val-de-Marne1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 08/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-45022
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Cour d'appel de Paris - SAR
Lieu
7 départements (91, 92, 75, 77, +3)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-45022
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
marché d'étude, conception, fabrication et pose d'éléments de signalétique de bureaux et circulations pour la cour d'appel de Paris
Description officielle
marché d'étude, conception, fabrication et pose d'éléments de signalétique de bureaux et circulations pour la cour d'appel de Paris
Acheteur
Cour d'appel de Paris - SAR
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Panneaux, Signalétique
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion
Budget Semagora
80 000 €

Modalités et références

ID web
26-45022
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
75, 77, 89, 91, 92, 93, 94

Résumé de la consultation

ce marché a pour objet des prestations d'étude, conception, fabrication et pose d'éléments de signalétique pour les circulations et bureaux de la cour d'appel de Paris

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
05/05/2026
Date limite
08/06/2026
Depuis la clôture
45 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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