Appel d'Offre PublicSource: TED

Réalisation d’essais mécaniques normalisés – Projet MANTRA, Lots LOT-0001 à LOT-0003 – Sites judiciaires Ain et Loire – CEA Grenoble

Cour d'appel de Lyon

Lyon (69)

Lieu d'exécution : Grenoble, France (CEA Grenoble)

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 215 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/11/2026

Informations clés

Acheteur: Cour d'appel de Lyon
Lieu: Lyon (69)
Budget: <= 215 000 €
Date limite: 05/11/2026
Publication: 28/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 38 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 28/07/2026
Échéance : 05/11/2026
Début prévisionnel : 31/03/2027
Fenêtre de réponse : 100 jours

Profil acheteur

Cour d'appel de Lyon a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 28/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Lyon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 50700000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot N°1 - Sites judiciaires de l'Ain, Lot N°2 - Sites judiciaires de la Loire et Lot N°3 - Sites judiciaires
Codes CPV : 50700000

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Cour d'appel de LyonAcheteur public

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Cour d'appel de Lyon a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 28/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie2
Environnement / Espaces verts / Proprete1
Maintenance1

Territoires cités

Lyon1

Marchés publics de Cour d'appel de Lyon Appels d'offres Maintenance Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône Marchés publics Lyon

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 6bc51300-a228-4fb3-a5f5-c1983c9796b4
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Cour d'appel de Lyon
Lieu: Lyon (69)
Publication: 28/07/2026
Date limite: 05/11/2026

Référence TED: 00523052-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Cour d'appel de Lyon
Date limite: 05/11/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot N° 17 - Sites judiciaires de Haute--Savoie (74) - 2/2
Description officielle: Palais de justice de Valence / Conseil de prud’hommes de Valence / Tribunal de proximité de Romans-sur-Isère / Tribunal de commerce de Romans-sur-Isère / Palais de Justice de Montélimar
Lieu d’exécution: LYON

Acheteur

Nom: Cour d'appel de Lyon
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 17690111400908

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 50700000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 50700000

Calendrier et montant

Publication: 28/07/2026
Date limite: 05/11/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Début prévisionnel: 31/03/2027
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 942 430 EUR

Références

Identifiant consultation: c871efc3-41c4-4400-874a-a832c08ea99d
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Palais de justice de Valence / Conseil de prud’hommes de Valence / Tribunal de proximité de Romans-sur-Isère / Tribunal de commerce de Romans-sur-Isère / Palais de Justice de Montélimar · CPV 50700000 · Montant 942 430 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation d'essais mécaniques normalisés (traction et résilience) sur des éprouvettes issues de fabrication additive, afin de caractériser les propriétés mécaniques de matériaux (inox 316L). Le marché comprend 3 lots couvrant des sites judiciaires de l'Ain et de la Loire, avec livrables comprenant rapports et jeux de données expérimentales sur une période de 3 ans gérée par le CEA Grenoble.

Lots (3)

LOT-0001Budget: 942 430 €EstiméHT

Lot N°1 - Sites judiciaires de l'Ain

Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, tribunaux de proximité de Belley, Nantua et Trévoux, conseil de prud'hommes d’Oyonnax

CPV 50700000

LOT-0002Budget: 1 053 450 €EstiméHT

Lot N°2 - Sites judiciaires de la Loire

Tribunal judiciaire de Saint-Etienne, conseil de prud'hommes (CPH) de Saint-Etienne, tribunal de proximité (TPROX) de Montbrison, tribunal judiciaire de Roanne

CPV 50700000

LOT-0003

Lot N°3 - Sites judiciaires

Description non précisée dans l'extrait fourni

CPV 50700000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.