Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre composite de services de nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie

Cour d'appel de Basse-Terre

Guadeloupe (971)

Lieu d'exécution : Guadeloupe (971) – ressort de la cour d’appel de Basse-Terre

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/05/2026

Informations clés

Acheteur: Cour d'appel de Basse-Terre
Lieu: Guadeloupe (971)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 29/05/2026
Publication: 06/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 58 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 06/05/2026
Échéance : 29/05/2026
Fenêtre de réponse : 23 jours

Profil acheteur

Cour d'appel de Basse-Terre a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 06/05/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Nettoyage / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 90910000 et 90911300

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 9 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : CCI Charente – Siège, CCI Charente – EMCA et CCI Charente – Campus Formation
Codes CPV : 90910000 et 90911300

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Cour d'appel de Basse-TerreAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Cour d'appel de Basse-Terre a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 06/05/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete2
Maintenance2
Nettoyage / Proprete2

Marchés publics de Cour d'appel de Basse-Terre Appels d'offres Maintenance Marchés publics Guadeloupe Marchés publics Guadeloupe

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 29/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-44793
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Cour d'appel de Basse-Terre
Lieu: Guadeloupe (971)
Publication: 06/05/2026
Date limite: 29/05/2026

Référence BOAMP: 26-44793
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 29/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Nettoyage
Description officielle: La présente consultation concerne les prestations de nettoyage et d’entretien des locaux et de la vitrerie des juridictions du ressort de la cour d‘appel de Basse-Terre.
Acheteur: Cour d'appel de Basse-Terre
Lieu d’exécution: Département 971

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Nettoyage de locaux, Vitrerie
CPV détecté: 90911200
CPV complémentaires: 90911200
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 06/05/2026
Date limite: 29/05/2026
Heure limite: 18:00:00.000Z
Fin de diffusion: 22/05/2026
Montant/plafond détecté: 1 800 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Juridictions des arrondissement de Basse-Terre et de Pointe à Pitre · CPV 90911200 · Montant 1 400 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-44793
Annonce liée: 26-40607
Contract folder ID: 34d49fde-bdb6-4267-b275-960feea7c7c1
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 971

Résumé de la consultation

Accord-cadre composite de services de nettoyage et d’entretien des locaux et de la vitrerie pour les juridictions/structures du ressort de la cour d’appel de Basse-Terre, incluant des prestations forfaitaires d’entretien courant et des interventions ponctuelles à la demande (bons de commande), avec exigences de qualité, sécurité, traçabilité et clauses environnementales et sociales (lots 8 et 9).

Lots (9)

Lot 1Budget: <= 5 000 €PlafondHT

CCI Charente – Siège

Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie pour le site du siège (lot géographique/membre). Exécution à la fois via une part forfaitaire (marché ordinaire) et des prestations à la demande sur bons de commande (BPU).

CPV 90910000CPV 90911300

Lot 2Budget: <= 5 000 €PlafondHT

CCI Charente – EMCA

Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie pour le site EMCA (lot géographique/membre), avec part forfaitaire et interventions ponctuelles à la demande sur bons de commande.

CPV 90910000CPV 90911300

Lot 3Budget: <= 100 000 €PlafondHT

CCI Charente – Campus Formation

Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie pour le campus de formation (lot géographique/membre), avec part forfaitaire et prestations à la demande sur bons de commande.

CPV 90910000CPV 90911300

Lot 4Budget: <= 10 000 €PlafondHT

CCI Charente-Maritime – Les 4 sites

Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie sur 4 sites (Le Prieuré La Rochelle, Les bureaux d’Aunis La Rochelle, Rochefort, Antenne de Royan) avec part forfaitaire et prestations à la demande sur bons de commande.

CPV 90910000CPV 90911300

Lot 5

CCI Corrèze – Maison du Pôle bois

Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie pour le site Maison du Pôle bois, avec part forfaitaire et prestations à la demande sur bons de commande (mini-lot).

CPV 90910000CPV 90911300

Lot 6Budget: <= 20 000 €PlafondHT

CCI Corrèze – Campus Inisup

Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie pour le campus INISUP, avec part forfaitaire et prestations à la demande sur bons de commande.

CPV 90910000CPV 90911300

Lot 7

CCI Corrèze – Parties privatives CCI

Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie pour les parties privatives de la CCI (mini-lot), avec part forfaitaire et prestations à la demande sur bons de commande.

CPV 90910000CPV 90911300

Lot 8Budget: <= 20 000 €PlafondHT

CCI Vienne – Campus 120 et agence de Montmorillon

Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie sur le Campus 120 et l’agence de Montmorillon (lot), incluant une clause sociale d’insertion professionnelle.

CPV 90910000CPV 90911300

Lot 9Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Le Local – Résidence Habitat Jeunes (Le Local)

Prestations de nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie pour la résidence Habitat Jeunes « Le Local » (résidence l’Amarr’HAJ), avec part forfaitaire et prestations à la demande sur bons de commande, incluant une clause sociale d’insertion professionnelle.

CPV 90910000CPV 90911300

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.