Appel d'Offre PublicSource: TED

Assurance de la navigation

COUESNON MARCHES DE BRETAGNE
Maen Roch (35)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/08/2026

Informations clés

Acheteur
COUESNON MARCHES DE BRETAGNE
Lieu
Maen Roch (35)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 47 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 16/06/2026
  • Échéance : 02/08/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

COUESNON MARCHES DE BRETAGNE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Maen Roch et Ille-et-Vilaine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66514150, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COUESNON MARCHES DE BRETAGNE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1

Territoires cités

  • Maen Roch1
  • Ille-et-Vilaine1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a7a497b0-a3de-40e5-acdf-d2845eb19f00
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COUESNON MARCHES DE BRETAGNE
Lieu
Maen Roch (35)
Publication
Date limite
Référence TED
00415774-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COUESNON MARCHES DE BRETAGNE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Assurance de la navigation
Description officielle
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Communauté de Communes de COUESNON MARCHES DE BRETAGNE.
Lieu d’exécution
MAEN ROCH

Acheteur

Nom
COUESNON MARCHES DE BRETAGNE
Site acheteur
www.couesnon-marchesdebretagne.fr
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh
Identifiant acheteur
20007068800011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66515000, 66516000, 66514110, 66513000, 66514150
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66514150

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
240 DAY

Références

Identifiant consultation
75ab93f4-87a9-46a9-875f-5be9645866e2
Modalités de réponse
marches.megalis.bretagne.bzh

Lots détectés

LOT-0001
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes · Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Rennes · CPV 66515000, 66516000, 66514110, 66513000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh

Résumé de la consultation

Assurance de la navigation

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66514150. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Assurance de la navigation
Critères d'attribution: Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) | Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) | Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) | Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) | Resp

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
16/06/2026
Date limite
02/08/2026
Temps restant
47 jours
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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