Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande – Débroussaillage et entretien de sites du Conservatoire (Lot-et-Garonne)

Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Coteaux de Tourliac (Tourliac 47311), Prairies humides du Lédat (Lédat 47146) et Coteau de Peyroutet (Moncrabeau 47174) – département du Lot-et-Garonne (47)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/06/2026

Informations clés

Acheteur
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/05/2026
  • Échéance : 15/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine a publié 41 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Corrèze, Charente-Maritime et Charente

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90710000 et 90700000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Coteaux de Tourliac (dit « Tourliac »), Prairies humides du Lédat (dit « PH Lédat ») et Coteau de Peyroutet (dit « Peryroutet ») – marché réservé
  • Codes CPV : 90710000 et 90700000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine a publié 41 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete31
  • Maintenance6
  • Collectivites / Services publics4

Territoires cités

  • Corrèze2
  • Charente-Maritime2
  • Charente1
  • Deux-Sèvres1
  • Gironde1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b5430e64-0aa9-4f44-bf83-4ee864874e00
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00333129-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Coteau de Peyroutet
Description officielle
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de débroussaillage et d'entretien sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de Lot-et-Garonne (47). Lieu(x) d'exécution : Coteaux de Tourliac (Tourliac - 47311), Prairies humides du Lédat (Lédat - 47146), Coteau de Peyroutet (Moncrabeau - 47174)
Lieu d’exécution
Lot-et-Garonne

Acheteur

Nom
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
38857596100031

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90710000, 90700000, 90720000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90710000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
20 000 EUR

Références

Identifiant consultation
63e331cd-6a6c-4e0b-8b74-7f4901f708d4
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois · CPV 90700000, 90720000, 90710000 · Montant 20 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Réalisation de prestations de débroussaillage et d’entretien sur des sites du Conservatoire d’espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de Lot-et-Garonne (47), au travers d’un accord-cadre à bons de commande, avec exécution par émission de bons de commande successifs. Marché alloti en 3 lots.

Lots (3)

Lot 1

Coteaux de Tourliac (dit « Tourliac »)

Prestations de débroussaillage et d’entretien sur le site « Coteaux de Tourliac (Tourliac - 47311) ». Chaque lot fait l’objet d’un marché ; prestations exécutées via un accord-cadre à bons de commande.

CPV 90710000CPV 90700000
Lot 2

Prairies humides du Lédat (dit « PH Lédat »)

Prestations de débroussaillage et d’entretien sur le site « Prairies humides du Lédat (Lédat - 47146) ». Chaque lot fait l’objet d’un marché ; prestations exécutées via un accord-cadre à bons de commande.

CPV 90710000CPV 90700000
Lot 3

Coteau de Peyroutet (dit « Peryroutet ») – marché réservé

Prestations de débroussaillage et d’entretien sur le site « Coteau de Peyroutet (Moncrabeau - 47174) ». Lot réservé (structure employant des travailleurs handicapés et/ou défavorisés) : EA, ESAT, SIAE ou structures équivalentes.

CPV 90710000CPV 90700000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9071000090700000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/05/2026
Date limite
15/06/2026
Depuis la clôture
37 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Appel d'Offre Public

Nouveau

Restauration et entretien de milieux humides - Natura 2000 (16) - Chaumes du Vignac et Vallée de la Lizonne

Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Charente 90700000
Budget IA

<= 40 750 €

PlafondHT

Date Limite

14/09/2026

Appel d'Offre Public

Nouveau

Réalisation de clôture, mise en défens et passages à gué pour pâturage bovin – Saint-Merd-les-Oussines et Saint-Setiers (19)

Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Corrèze 90710000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

17/08/2026

Appel d'Offre Public

Nouveau

Inventaire ichthyologique sur la Vézère – Saint-Merd-les-Oussines (Corrèze)

Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Corrèze 90720000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

17/08/2026

Appel d'Offre Public

Nouveau

Broyage sur sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine dans la Gironde (multi-lot)

Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Gironde 90710000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

09/08/2026

Appel d'Offre Public

Nouveau

Intervention sur clôtures sur un site du CEN Nouvelle-Aquitaine en Charente-Maritime (Charron)

Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Charente-Maritime 90720000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

02/08/2026

Appel d'Offre Public

Nouveau

Débroussaillage sur les sites du Conservatoire d’espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine en Marais Poitevin (Charente-Maritime et Deux-Sèvres) — Lot 6 : Tourbière du Bourdet-Amuré

Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Charente-Maritime, Deux Sèvres 90710000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

02/08/2026

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.